Arras sous les obus
FOULON Abbé E

Arras sous les obus
FOULON E

Arras sous les Obus - Ed. Bloud et Gay, Editeurs
Abbé E. Foulon avec une préface de Mgr Lobbedey

Arras sous les obus, Edit Bloud et Gay, 1915, in-8, broché, 124 pages, illustré de photos, ombres verso couverture
FOULON E. Abbé

Arras sous les obus. Préface de Mgr Lobbedey
FOULON, Abbé E

ARRAS. St. OMER. CARTE EN NOIR (VERS 1920) 56 X 86 CM. ENTOILEE ET PLIEE EN 21 PARTIES. BON ETAT

Ar-rasulah bi-sha‘riha at-tawil hatta al-yanabi‘
AL-HAJJ, Unsi
Dar al-Jadid 1/1/1994. 1994.
ISBN 2910355195

ARRASY FLAMANDZKIE W ZAMKU KROLEWSKIM NA WAWELU / LES TAPISSERIES FLAMANDES AU CHÂTEAU ROYAL DU WAWEL A CRACOVIE, dans les trésors du roi Sigismond-Auguste Jagellon
SZABLOWSKIEGO Jerzego (Jerzy Szablowski)
Varsovie, Wydawnictwo, Arcady, Fonds Mercator, 1975. Fort in-4, toilé, jaquette, illustrations, étui. 1975.

ARRAU PARLE
HOROWITZ JOSEPH
GALLIMARD. 1985.
ISBN 2070705226

Arrau parle. conversations avec Joseph Horowitz
Arrau, Claudio
Gallimard. 1985.
ISBN 2070705226

Arrays, Functional Languages and Parallel Systems
Lenore M. Restifo Mullin, University of Vermont, Burlington, VT, USA (Ed.)
Springer.
ISBN 0792392132

ARREAU
COLLECTIF
BRGM. 2001.
ISBN 2715920725

ARRECKX.SENATEUR ET.PARRAIN ?
LENZINI JOSE
PLEINS SUD. 1995.

Arreckx, sénateur et parrain ?
José Lenzini
Plein Sud. 1995.
ISBN 2877643379

Arredamenti rustici
COLLECTIF
Görlich Milano. 1962.

ARREDAMENTO ANTICO ED OGGETI VARI
SEMENZATO FRANCO
SEMENZATO. 1986.

ARREDAMENTO ANTICO. UNICA SEDUTA. [LETTO. TRE SEDIE. SPECCHIERA. TAVOLO. SEI SEDIE. COPPIA DI COMODINI. VENTAGLIO. QUATTRO SEDIE. COPPIA DI SEGGIOLINI. FIORENTINA. COPIA DI APPLIQUES. CREDENZA. CASSETTONE. ETC.]. 08/12/2000 & 14/12/2000. (Weight= 560 g
PALAZZO CORRER
SEMENZATO CASA D'ASTE 2000. ESTIMATIONS, VENEZIA. 2000.

ARREDAMENTO, MAIOLICHE D'ALTA EPOCA, OGGETTI D'ARTE, SCULTURE E BRONZI, MOBILI ITALIANI DAL XVI AL XIX SECOLO. 20/11/1990. (Weight= 612 grams)
FRANCO SEMENZATO 1990., FIRENZE. 1990.

ARREDI DA VILLA NATTA, LAGO D'ORTA ED ALTRE PROPRIETA. 17/10/1988. (Weight= 290 grams)
SOTHEBYS 1988. ESTIMATIONS, FIRENZE. 1988.

ARREDI DELLA VILLA IL BACIO. DA 11/10/1971 A 16/10/1971. (Weight= 492 grams)
PALAZZO ONTERNATIONALE DELLE ASTE
ME BARTOLOZZI 1971., FIRENZE. 1971.

Arredi Del Settecento. Originalita Ed Eleganza nell' Ebanisteria italiana
FERRARI (Barbeloni E.)

ARREDI DIPINTI ANTICHI E DEL XIX SECOLO. 15/10/1992. (Weight= 426 grams)
CASA BASSANI
CHRISTIES 1992. AVEC LES RESULTATS DE LA VENTE, ROMA. 1992.

ARREDI, DIPINTI E GIOIELLI DALLE COLLEZIONI DI UNA SIGNORA MILANESE, A FAVORE DI OPERE UMANITARIE. FURNITURE, PAINTINGS & JEWELS FROM THE ESTATE OF A MILANESE LADY TO BENEFIT HUMANITARIAN PROJECTS. [QUATRO DIPINTI RAFFIGURANTI SCIMMIE. ETC.]. 21/10/2003
PALAZZO BROGGI
SOTHEBYS 2003. ESTIMATIONS, MILAN. 2003.

ARREDI DIPINTI E OGGETTI D'ARTE DALLE COLLEZIONI DI GIULIO OMETTO. 11/04/2002. (Weight= 604 grams)
SOTHEBYS 2002. ESTIMATIONS, MILAN. 2002.

ARREDI E DIPINTI ANTICHI. 28/10/1990. (Weight= 434 grams)
CHRISTIES 1990., ROMA. 1990.

ARREDI E DIPINTI ANTICHI. ARTI DECORATIVE DEL NOVECENTO. ASTA 1146. 12/06/2001. 13/06/2001. (Weight= 572 grams)
FINARTE 2001. ESTIMATIONS, MILANO. 2001.

ARREDI E DIPINTI ANTICHI. EREDITA DELL' ARCHITETTO GIUSEPPE MARTINENGHI ED ALTRE PROVENIENZE. 28/03/2001 E 29/03/2001. (Weight= 496 grams)
FINARTE 2001. ESTIMATIONS, MILANO. 2001.

ARREDI E DIPINTI ANTICHI. MOBILI LACCATI VENEZIANI. AVORI E ARGENTI. SECONDA PARTE. [CORNICE. CASSETTONE. MORTAIO. ZUPPIERA. PETRAZZI. AUGUSTO WOLF. TAPPETTO USHAK. RARO BUREAU TRUMEAU. SCULTORE VENZIANO DEL XVI SECOLO. ALBOTO. MALAGOLI.]. 25/06/2006. (
SEMENZATO 2006. ESTIMATIONS, VENEZIA. 2006.

ARREDI E DIPINTI ANTICHI. MOBILI, OGGETTI RINASCIMENTALI E SCULTURE DI ALTA EPOCA. MAIOLICHE. PORCELLANE. GIOIELLI. ARGENTI ET OROLOGI. 31/03/2003. (Weight= 824 grams)
FINARTE 2003. ESTIMATIONS, MILANO. 2003.

ARREDI, MAIOLICHE, PORCELLANE, OGGETTI D'ARTE E PENDOLERIA. [SPECCHIERA IN LEGNO SCOLPITO, INTAGLIATO E DORATO, VENEZIA, SECOLO XVIII. COPPIA DI COMMODES IN NOCE E ALTRI LEGNI, LOMBARDIA, SECOLO XVIII. ETC.]. 04/12/2003. (Weight= 380 grams)
CHRISTIES 2003. ESTIMATIONS, MILANO. 2003.

ARREDI VENETI DEL XVIII DECOLO PROVENIENTI DA UNA VILLA TREVIGIANI. IMPORTANTI MOBILI IALIEN ED EUROPEI. OGGETTI D'ARTE. UNA RACCOLTA DI ARGENTI RUSSI. [COPPIA DI DIVANI IN NOCE A TRE POSTI, XVIII SECOLO. ETC.]. 11/05/2002-12/05/2002. (Weight= 1704 gram
SEMENZATO 2002. ESTIMATIONS, VENEZIA. 2002.

ARREE, (BROCHE) L'ARCHANGE ET LE DRAGON
COLLECTIF
ARTUS. 1996.
ISBN 291191600X

ARREE, ( RELIE) L 'ARCHANGE ET LE DRAGON
COLLECTIF
ARTUS. 1996.
ISBN 2911916018

Arrée, l'archange et le dragon
B.GALERON, J.B. GRISON, P. LE GUILLOU

Arrest and Detention Powers in English and Turkish Law and Practice in the Light of the European Convention on Human Rights
Eryilmaz, M. Bedri
Brill Academic Pub. 2000.
ISBN 9041112693

ARRESTATION
ANOUILH, JEAN
TABLE RONDE. 2001.
ISBN 2710317532

Arrestation d'Arton
LE PETIT JOURNAL. N°263

Arrestation De Broussel . Chromolithographie
LIX Frederic Théodore ( 1830-1897 )

ARRESTATION DE PATRIOTES - Séjour dans un camp - Evasion des griffes de la Gestapo (évasion de Langeais)
HEGER Paul

Arrestation des assassins de Morès
LE PETIT JOURNAL. N°405

Arrestation des assassins de Morès
Le Petit Journal
1898. 1898.

ARRESTATION DES ASSASSINS DU GARçON DE RECETTE ANDRE
LE PETIT JOURNAL. 1910.

Arrestation des assassins du garçon de recette André. Portrait de M. Jouin, sous-chef de la Sûreté
LE PETIT JOURNAL. N°1039

Arrestation d'un espion italien
LE PETIT JOURNAL. N°293

ARRESTATION DU VICOMTE DE MIRABEAU A CASTELNAUDARY (1790)
MARFAN Albert

Arrestation et déportation du chef du réseau Orient
document manuscrit

Arrestation et mises en accusation des passagers du San-Carlo prévenus de complot contre le gouvernement. Mémoires, pièces relatives
Arrestation et mises en accusation des passagers du San-Carlo prévenus de complot contre le gouvernement. Mémoires, pièces relatives

ARRESTATION ET MORT DE MAX JACOB
LACHGAR, LINA
LA DIFFERENCE. 2004.
ISBN 2729115048

Arrestation et mort de Max Jacob. essai
Lachgar, Lina
Éd. de la Différence. 2004.
ISBN 2729115048

Arrest. au sujet de l'augmentation de Deux sols par livre sur le prix du sel. Du 6 Avril 1772

Arrest. concernant les visites ‡ faire ‡ bord des Navires. Du 10 Janvier 1770

Arrest. concernant les visites ˆ faire ˆ bord des Navires. Du 10 Janvier 1770

Arrest Contradictoire de la Cour des Aides, Qui fait défenses de percevoir les Droits rétablis sur les Porcs, ailleurs qu'aux Foires & Marchés, ou à l'entrée des Villes & Bourgs où il y a Foires & Marchés. Entre Laurent David, ci-devant Adjudicataire Général des Fermes. Et plusieurs Jardiniers & Vignerons, demeurans à Montreuil-sous-Vincennes
DOCUMENT HISTORIQUE / FOIRES & MARCHES)

ARREST contradictoire du Conseil d’Etat du Roi. ordonne l’exécution d’une sentance. par laquelle la nommée Catherine BORNIAMBUC, fille majeure, a été condamnée à mille livres d’amende et en la confiscation de vingt-quatre livres de faux tabac en poudre qu’elle entrait à Rouen dans l’intention de le vendre. Du 8 août 1769
VENTE DE FAUX TABAC -
Paris Simon. 1775.

Arrest de la Chambre de l'Edict de Rouen; portant defenses à ceux de la Religion pretenduë réformée de faire aucune pompe, ny ceremonie funebre à leurs enterrements
PROTESTANTISME
Paris Antoine Vitré. 1664.

Arrest de la chambre des vacations de la cour de Parlement, aydes et finances de DauphinÈ
CHASSE

ARREST DE LA CHAMBRE DES VACATIONS [du Parlement de Grenoble] du 25 septembre 1741. Portant défenses de faire dépaître, ou mener dépaître dans les Vignobles et Vignes basses, en tous les tems de l'année, les Moutons, Brebis et Agneaux, Vaches et Veaux, et tous autres Bestiaux broutans, sous les peines y portées, etc
Vignes)
Grenoble, Veuve Giroud, s.d. [1741]. 1741.

ARREST DE LA CHAMBRE DES VACCATIONS. Du 6 novembre 1745. Qui condamne aux galères plusieurs particuliers de Quint y dénommés, et à être privés et déchûs de noblesse ; tous accusés de contravention aux édits et déclarations de Sa Majesté concernant la réligion prétendue réformée. Extrait des registres de la Cour de Parlement, Aydes et Finances de Dauphiné
Protestantisme)
S.l.n.d. [Grenoble, 1745]. 1745.

Arrest de la Cour: pour le rachat & reduction des rentes le 2 mars 1668
(1668). 1668.

ARREST DE LA COUR DE PARLEMENT, Aides et Finances de Dauphiné. Du cinquième septembre mil sept cent cinquante-huit. Qui défend le port d'armes et la chasse, notamment dans les vignes pendant l'année 1759, sous les peines y portées, etc
Vignes)
Grenoble, André Giroud, s.d. [1758]. 1758.

Arrest de la Cour de Parlement, Aides et Finances de Dauphiné, qui condamne JACQUES - FRANCOIS REMOND MERLIN DE CHELAS à la roue ; le nommé DEVEAU, son domestique, aux Galères ; et supprime la mémoire de JACQUES - THOMAS BEGUIN
Les suites tragiques d'un Duel
1769.

Arrest de la Cour de Parlement, au sujet de l'INCENDIE DES MAISONS DU PETIT-PONT & autres adjacentes. Du Mardy 3 May 1718
A Paris chez la Veuve François Muguet, Hubert Muguet. 1718.

ARREST DE LA COUR DE PARLEMENT, Aydes et Finances de Dauphiné du 14 janvier 1746
Protestantisme)
Qui condamne au feu un écrit intitulé Mémoire apologétique en faveur des protestants sujets de Sa Majesté Très-Chrêtienne, à l'ocasion des assemblées qu'ils forment en diverses provinces du royaume. S.l.n.d. [Grenoble, 1746]. 1746.

ARREST DE LA COUR DE PARLEMENT, Aydes et Finances de Dauphiné. Du 27 février 1715. Qui ordonne que tous les détenteurs, de quelque qualité et condition qu'ils soient des registres des mariages, baptêmes et mortuaires, qui ont été tenus par les ministres de la R.P.R. ayent à les remettre incessamment rière les greffes des justices royales des lieux où ils ont été tenus, qui seront tenus de les recevoir et d'en passer décharge ; à peine contre lesdits détenteurs de mille livres d'amande, et de plus grande peine s'il y échoit
Protestantisme)
Grenoble, Alexandre Giroud, 1715. 1715.

Arrest de la Cour de Parlement, Aydes et Finances de Dauphiné. Du 2e avril 1746. Qui condamne plusieurs particuliers y dénommés à la potence, aux galères, à des aumônes et amandes envers le Roy; tous accusés pour fait de religion, etc
Protestantisme)
Grenoble, André Giroud, s.d. [1746]. 1746.

Arrest de la Cour de Parlement, aydes et finances de Dauphiné. Fait en Parlement le dix-septième may 1709. Consernant la subsistance des pauvres de ladite province
1709. 1709.

ARREST DE LA COUR DE PARLEMENT, Aydes et Finances de Dauphiné. Portant deffenses à tous apoticaires, marchands droguistes et épiciers, de vendre aucuns minéraux ou poisons à quelques sortes de personnes que ce soit, sans les précautions y portées, sous les peines contenuës dans ledit arrest. Du 5e juin 1723
Pharmacie)
S.l.n.d. [ca 1723]. 1723.

ARREST DE LA COUR DE PARLEMENT, AYDES ET FINANCES DE DAUPHINÉ. Portant qu'il sera ajouté de nouvelles précautions à l'arrêt du 8e août dernier, pour garentir la province du mal contagieux dont la ville de Marseille, et autres lieux de la province se trouvent affligés. Fait en Parlement le 6e septembre 1720
Marseille)
Grenoble, Gaspard Giroud, 1720. 1720.

ARREST DE LA COUR DE PARLEMENT, AYDES ET FINANCES DE DAUPHINÉ. Qui ordonne la Publication des Édits de Henry II et déclaration de Loüis XIV concernant les Récélations des Grossesses et accouchemens, aux Audiances de la Cour, et des Tribunaux Subalternes, et aux Prônes des Paroissiens par les Curez, ou Vicaires, sous peine de saisie de leur Temporel. Fait en Parlement le 28 juin 1708
Accouchements)
S.l.n.d. [1708]. 1708.

ARREST DE LA COUR DE PARLEMENT, AYDES ET FINANCES DE DAUPHINÉ. Qui ordonne la Publication des Edits de Henry II et déclaration de Loüis XIV concernant les Récélations des Grossesses et accouchemens, aux Audiances de la Cour, et des Tribunaux Subalternes, et aux Prônes des Paroissiens par les Curez, ou Vicaires, sous peine de saisie de leur Temporel. Fait en Parlement le 28 juin 1708
Accouchements)
S.l.n.d. [1708]. 1708.

Arrest de la Cour de Parlement, Aydes & Finances de dauphiné Portant vérification de l'edict de création des Offices de Secrétaires greffiers des Villes Bourgs & Communautez de ladite Province: (18 mai 1660)
Grenoble. 1664.

Arrest de la cour de Parlement concernant les Mariages - Arret qui casse la mariage de Barbe-Françoise LE Noir, dite Fanchon diamant & qui juge que les collatereaux sont redevables à proposer pour moyens d'abus, le défaut de présence du propre curé
N

Arrest de la cour de Parlement contre ceux qui contreviennent aux edicts du Roy, touchant les duels et rencontres
Cramoisy, Estienne, Rocollet, Chapelet, Vitray, P. 1639.

Arrest de la cour de Parlement de DauphinÈ
CHASSE

Arrest de la Cour de parlement de Dauphiné: par lequel jacques jean dit Chamoux & messire Michel Colomb ont été condamnez chacun en la somme de cent livres, pour avoir contrevenu aux arrests & reglemens de la Cour faits sur le faict de la chasse
1668.

Arrest de la Cour de Parlement de Dauphiné: portant confirmation des déclarations du Roy concernant la remise des arrerages des tailles depuis l'année 1647 jusques & compris celle de 1656
17 mars 16651665.

Arrest de la Cour de Parlement de Dauphiné: portant defenses à toute personne de lever aucune augmentation du Parisis ou autre quelconque sur les Fermes de sa Majesté, Péages & autres droicts qui s'exigent en danrées & marchandises
1656.

Arrest de la cour de parlement de Dauphiné: portant inhibitions & defenses aux receveurs des Elections de cette Province de donner des rescriptions ny quittances des tailles sur les Communautez à ceux qui sont assignez sur eux
1657.

Arrest de la cour de Parlement de Dauphiné: Portant que ceux qui jouissent d'exemption par inhibition, icelles raporteront dans six mois après que ledit arrest leur aura été signifié, avec leur tiltres & mettront en estat leur procés : autrement lesdites inhibitions obtenues sont levées & tenues pour non faictes
Pierre Marniolles, Grenoble. 1627.

Arrest de la cour de parlement de Dauphiné: portant que les déclarations de sa majesté des années 1648 & 1649 seront entretenues
1658.

Arrest de la cour de parlement de Dauphiné: pour la vérification, liquidation, réduction et payement de toutes les debtes deues par les villes, Bourgs & communautez de ladite Province
28 mars. 1654.

Arrest de la cour de parlement de dauphiné: Pour l'execution de celui du 20 décembre 1651 portant defences de faire des effarts
1655.

Arrest de la cour de Parlement de Dauphiné: sur les taux des Chastelains, greffiers & autres officiers des Communautéz pour leurs salaires & vacations procedans aux despartemens des Tailles et autres affaires des Communautez
15 fevrier. 1594.

ARREST DE LA COUR DE PARLEMENT DE DAUPHINÉ. Du 10 février 1696. Portant règlement du taux de gibier, volaille et viandes de Carême
Gastronomie)
Grenoble, Alexandre Giroud, 1699. 1699.

ARREST de la Cour de Parlement de Dauphiné du 10 février 1696 portant Règlement du Taux du Gibier, volaille et viandes de Carême
DAUPHINÉ -
Grenoble Alexandre Giroud. 1699.

Arrest de la cour de Parlement de dauphiné du 17 février 1658 portant sur la despense des troupes qui sont à présent en quartier d'hyver en cette province
1658.

Arrest de la Cour de Parlement de Dauphiné. Du 4 septembre 1699. Portant ordre aux procureurs de la religion prétenduë réformée de faire leur devoir dans la religion catholique apostolique et romaine, sur peine d’interdiction de leurs charges
Protestantisme)
Grenoble, Alexandre Giroud, 1699. 1699.

Arrest de la Cour de Parlement de Dauphiné du dernier jour de février 1680. Portant, 1°. Défenses à tous seigneurs hauts-justiciers de lad. Province, tant catholiques, que de la Religion Prétenduë Réformée, d’établir dans leurs terres aucuns juges, chastelains, greffiers, ny autres officiers de ladite R.P.R. 2°. Injonction ausdits seigneurs hauts-justiciers qui ont estably dans leursdites terres des juges, et autres officiers de ladite R.P.R. d’en nommer des catholiques dans trois mois après la publication d’iceluy, à peine de perdre pour cette fois le droit de nommer ausdites charges, et d’y estre pourveu à la forme dudit présent arrest. 3°. Inhibitions à tous juges, et autres officiers de ladite R.P.R. desdits seigneurs hauts-justiciers
Protestantisme)
S.l.n.d. [Grenoble, ca 1680]. 1680.

ARREST DE LA COUR DE PARLEMENT DE DAUPHINÉ. Portant défenses à toute sorte de personnes de tenir des académies publiques, de berlans, de tabac, et jeux prohibez par les ordonnances ; et aux hôteliers et cabaretiers de donner à boire, manger et fumer à des heures indeuës, les jours de festes et de dimanches, pendant la messe et vespres de parroisse, sous les peines declarées par ledit arrest. Publié en l'audiance publique, le dixième avril 1677
Jeux)
S.l.n.d. [Grenoble, ca 1677]. 1677.

Arrest de la cour de parlement de Dauphiné portant suppression des offices de collecteurs, sseeurs et auditeurs des comptes des conmmunautes de ladite province du 14 juin 1649
1649.

Arrest de la Cour de Parlement de Provence qui dŽfend ˆ toutes personnes de se travestir sous les habillements qui servent aux CŽrŽmoniers de l'Eglise, sous ceux des Juges, et sous ceux d'Aucun ordre ou congrŽgation

Arrest de la Cour de Parlement de Provence qui dÈfend ‡ toutes personnes de se travestir sous les habillements qui servent aux CÈrÈmoniers de l'Eglise, sous ceux des Juges, et sous ceux d'Aucun ordre ou congrÈgation

Arrest de la Cour de Parlement de Provence. qui renouvelle les dŽfenses des combats de pierres, et ordonne que le spres des enfants au-dessous de l'‰ge de quatorze ans seront condamnŽs. : enjoint ˆ tous huissiers, Sergens et Archers, de couper les frondes et d'emprisonner sur le champ les contrevenants

Arrest de la Cour de Parlement de Provence. qui renouvelle les dÈfenses des combats de pierres, et ordonne que le spËres des enfants au-dessous de l'‚ge de quatorze ans seront condamnÈs. : enjoint ‡ tous huissiers, Sergens et Archers, de couper les frondes et d'emprisonner sur le champ les contrevenants

ARREST de la cour de parlement, donné en conséquence du feu advenu à Paris, qui a embrazé & consommé le Pont aux Changeurs & Pont Marchant, & quelques maisons prochaines
PARIS
Paris Iouxte la copie imp. par Fed. Morel, P. Metayer, imprimeurs. 1621.

ARREST de la Cour de Parlement donné entre maistre Vincent Moreau demandeur en regale d’une part, et maistre Felix Belin aussi regaliste défendeur d’aultre. Du 7 May 1601. Par lequel la Cour a jugé pour Belin Regaliste pourveu par le Roysur une resignation in favorem faite par Maistrre Jehan de Bury d’une prebende de l’Eglise de Toyes
TROYES
Paris Jean de Heuqueville. 1601.

Arrest de la Cour de Parlement, donné les Chambres assemblées, du 20 juillet 1652. Par lequel le Cardinal Mazarin est déclaré détenteur de la personne du Roy, Monsieur le Duc d’Orléans lieutenant général du Roy dans tout le royaume, et Monsieur le Prince Chef des Armées sous l’authorité de Son Altesse Royale
Mazarinade)
Paris, Veusve I. Guillemot, 1652. 1652.

Arrest de la Cour de Parlement, du 26 mai 1762
Bordeaux, Lacornée. 1762.

Arrest de la cour de parlement du quatorze janvier 1708. Portant sur la liberté d'un prisonnier, pour avoir été arrêté un jour de Dimanche
Paris, Filleau. 1707.

Arrest de la Cour de Parlement du vendredy quatorziesme jour de May
S.l., 1610. 1610.

Arrest de la cour de Parlement par lequel les marchands de Bois Flotté pour la provision de Paris, sont autorisés d'établir des commissions pour veiller à la conservation des bois destinés à la provision de Paris. Permis ausdits Commis de porter des Bandoulières aux Armes du Roi et de la ville et armes défensives. De faire recherches et perquisitions des Bois qui seront pris et emportés, et de saisir ce qu'ils en recouvreront ; de constituer prisonniers les délinquants qu'ils surprendront en flagrant délit. Et de dresser des rapports de tous délits et entreprises préjudiciables au flottage. Avec défenses à toutes personnes de les troubler dans leurs fonctions. Du 23 février 1763
Paris, Prault. 1763.

Arrest de la Cour de Parlement, portant cassation de l'Assemblée de Pontoise. Du vendredy neufiesme aoust 1652
Mazarinade)
Paris, Imprimeurs et Libraires ordinaires du Roy, 1652. 1652.

Arrest de la cour de parlement, portant défense de prendre aucune personne prisonnière pour dette dans leurs maisons
1702. 1702.

Arrest de la Cour de Parlement portant dŽfenses ˆ toutes personnes estans en cette ville et faux-bourgs de Paris, de changer leurs noms et de se travestir et dŽguiser, pour sortir de ladite ville, sur peine de la vie. Du vingtime Janvier Mil six cent qu

Arrest de la Cour de Parlement portant dÈfenses ‡ toutes personnes estans en cette ville et faux-bourgs de Paris, de changer leurs noms et de se travestir et dÈguiser, pour sortir de ladite ville, sur peine de la vie. Du vingtiËme Janvier Mil six cent qu

Arrest de la Cour de Parlement, pour la descente de la chasse Sainte Geneviesve. Du 29 may 1652
Mazarinade)
Paris, Imprimeurs et Libraires ordinaires du Roy, 1652. 1652.

Arrest de la cour de parlement pour les juges et consuls. Contre le Prévost de Paris, son lieutenant civil et officiers du Chastellet

ARREST DE LA COUR DE PARLEMENT, qui condamne Jean-Baptiste Tourneur [.] pour avoir jetté et fait jetter par des enfans, gobes ou boules empoisonnées dans des pâtures, fermes et écuries, pour faire mourir les bestiaux [.]. Du trente-un mars mil sept cent soixante-quatre
Pharmacie)
Paris, P.G. Simon, 1764. 1764.

Arrest de la cour de Parlement, qui condamne Jean GRATIEN, se disant Grand Sultan de Constantinople, à être rompu vif en la Place hors la Porte Saint Antoine, pour vol avec effraction, et assassinat
Un faux Sultan rompu vif à Paris
1769.

Arrest de la Cour de Parlement qui condamne un libelle intitulé, la Réalité du projet de Bourg-Fontaine, démontré par l'exécution
A Paris, chez la veuve Dupuy. 1755.

Arrest de la cour de Parlement qui fait défense aux cabaretiers, propriétaires et locataires de maisons, dans la terre de Coulombs, de recevoir chez eux, pendant plus d'une nuit, des Mendiants et gens inconnus, et de leur donner retraite, sous peine de vingt livres d'amende. Ordonne qu'il n'y aura que les habitants domiciliés dans ladite terre de Coulombs qui pourront profiter des secours de la Maison de Charité établie dans ladite terre, sans que les étrangers y puissent être admis. Extrait du registre du Parlement du 13 juillet 1781
Paris, P. G. Simon. 1781.

ARREST DE LA COUR DE PARLEMENT, qui homologue une ordonnance rendue au Siège Royal de Langeais, relativement à la vente des tonneaux, et à la qualité et jauge desdits tonneaux. Du huit août mil sept cent quatre-vingt-deux
Vaisseaux vinaires)
Paris, P.G. Simon, 1782. 1782.

Arrest de la Cour de Parlement, qui homologue une Ordonnance rendue par les Officiers de Police de la ville d'Angers, pour le Nettoiement des Rues, Places & Ports de laditte ville & fauxbourgs d'Angers
ANJOU] / [Propreté publique]
Paris, P.-G. Simon. 1779.

Arrest de la Cour de Parlement, Qui ordonne l'exécution d'une Sentence rendue en la Châtellenie Royale de Billy & Siège Royal de Saint-Gerand-le-Puy, pour l'ordre & la tranquillité (sic) publique
Paris, Simon & Nyon. 1785.

Arrest de la cour de parlement, Qui ordonne, par forme de Règlement, que dans aucuns cas & pour aucunes circonstances, les premiers juges ne pourront à l'avenir déclarer & ensensé, un accusé à la charge duquel il aura été rendu plainte & informé, &c
Paris. 1784.

ARREST DE LA COUR DE PARLEMENT, qui ordonne que l'arrêt du 7 septembre 1782, portant règlement pour la continence des tonneaux destinés à renfermer du vin, sera exécuté dans l'étendue de la justice de Dannemoine. Du vingt-six novembre mil sept cent quatre-vingt-deux
Vaisseaux vinaires)
Paris, P.G. Simon et N.H. Nyon, 1782. 1782.

ARREST DE LA COUR DE PARLEMENT Qui ordonne qu'il sera libre aux parens & autres parties intéressées, dans les Paroisses situées dans l'étendue du Ressort de la Sénéchaussée de Guéret, de se pourvoir comme bon leur semblera de cierges pour les inhumations. Ordonne que les revenus des Fabriques seront régis & administrés par les Marguilliers
DOCUMENT HISTORIQUE / PROVINCE DE LA MARCHE)

Arrest de la cour de Parlement, qui ordonne qu'il sera sursis ‡ la rÈpartition & distribution de pain
PAIN

Arrest de la Cour de Parlement qui supprime un Imprimé, comme scandaleux, téméraire & injurieux à la Magistrature. ayant pour titre : Observations pour la dame Leferon-Dubreuil
SOURDEVAL, LEFERON
P.-G. SIMON. 1780.

Arrest de la Cour de Parlement, Qui supprime un Imprimé, comme scandaleux, téméraire & injurieux à la Magistrature. [.] Du 7 Septembre 1780. [.] Signé Ysabeau -

Arrest de la Cour de Parlement qui supprime un imprimé in-4 ayant pour titre Instruction Pastorale de Nosseigneurs les Archevêques & Evêques de la Province de Tours, etc., avec les pièces y jointes
DUFRANC
CHEZ P.-G. SIMON. 1765.

Arrest de la Cour de parlement qui supprime un Imprimé Latin et Français in-12, intitulé : Brefs, etc., & renouvelle les défenses de recevoir, publier ou exécuter, imprimer, vendre ou distribuer, aucune Bulles ou brefs de Cour de Rome sans Lettres Patentes du Roi, registrées en ladite Cour
COLLECTIF
P.-G. SIMON. 1765.

Arrest de la Cour de Parlement. sur ce qui doit tre pratiquŽ lorsqu'on aura dŽnoncŽ une veuve ou une fille comme enceinte

Arrest de la Cour de Parlement. sur ce qui doit Ítre pratiquÈ lorsqu'on aura dÈnoncÈ une veuve ou une fille comme enceinte

Arrest de la Cour de Parlement, toutes les Chambres assemblées, contre le cardinal Mazarin. Du 13 jour de décembre 1651
Mazarinade)
Paris, Imprimeurs et Libraires ordinaires du Roy, 1651. 1651.

ARREST DE LA COUR DES COMPTES, Aydes et Finances de Montpellier, du 26 novembre 1669 ; qui ordonne l'enregistrement du bail d'adjudication des ouvrages de la seconde entreprise du canal
Canal du Midi)
Toulouse, Noble de Caranove, s.d. [tirage XVIIIe].

Arrest de la Cour des Monnoyes, qui fait défenses aux maîtres boutonniers de travailer du métier de maître orfèvre, & de fondre des matières d'or & d'argent ; & aux maîtres orfèvres de prêter leur poinçon, d'en marquer d'autres ouvrages que les leurs propres, & protéger aucuns compagnons ; et condamne les contrevenans en différentes peines & amendes. Du 21 juin 1729
ORFEVRERIE]
A Lille, de l'Impr. de C.M. Cramé. 1729.

Arrest de la Cour du Parlement.-
SAINT-OMER].-