Bulletin des Etudes Portugaises et de l'Institut
BULLETIN DES ETUDES PORTUGAISES
1965.

Bulletin des Etudes Portugaises et de l'Institut F
BULLETIN DES ETUDES PORTUGAISES

Bulletin des Etudes Portugaises et de l'institut Français au Portugal
PORTUGAL

BULLETIN DES ETUDES PORTUGAISES ET DE L'INSTITUT FRANCAIS AU PORTUGAL, NOUVELLE SERIE, TOME VII, FASC. 2, DEC. 1940
COLLECTIF

Bulletin Des Etudes Portugaises Tome 27
Collectif
Institut Français Au Portugal, Portugal. 1966.

BULLETIN DES ETUDES VALERYENNES. 20° année-juin 1993. N°62
Valéry)

BULLETIN DES ETUDES VALERYENNES. 20° année-mars 1993. N°63
Valéry)

BULLETIN DES ETUDES VALERYENNES. 20° année-novembre 1993. N°64
Valéry)

BULLETIN DES ETUDES VALERYENNES. 21° année-novembre 1994. N°67
Valéry)

BULLETIN DES ETUDES VALERYENNES. 22° année-mars 1995. N°68
Valéry)

BULLETIN DES ETUDES VALERYENNES. 22° année-novembre 1995. N° 69/70
Valéry)

BULLETIN DES ETUDES VALERYENNES. 23° année-mars 1996. N°71
Valéry)

BULLETIN DES ETUDES VALERYENNES, Montpellier
COLLECTIF

BULLETIN DES ETUDES VALERYENNES N° 79
BULLETIN DES ETUDES VALERYENNES

BULLETIN DES EXPOSANTS DE 1889 (LE) N°3 du 25-09-1887
COLLECTIF
1887.

BULLETIN DES FACULTES CATHOLIQUES DE L'OUEST
SEPT-06

BULLETIN DES FACULTES CATHOLIQUES DE LYON N°60 du 01-07-1960
COLLECTIF
1960.

BULLETIN DES FACULTES DE L'OUEST
DECEMBRE 1899
1899.

BULLETIN DES FACULTES DE L'OUEST
DECEMBRE 1912
1912.

BULLETIN DES FACULTES DE L'OUEST
MARS 1897
1897.

Bulletin des facultés catholiques. N°27 (1959). N°28 -29 (1960). N°31 (1961)
LYON
1959 -. 1961.

BULLETIN DES FAMILLES N°3 du 01-07-1947
COLLECTIF
1947.

BULLETIN DES FILIALES DE LA SOCIETE DE BIOLOGIE DE PARIS
COLLECTIF
1942.

BULLETIN DES FRUITS ET PRIMEURS (LE) N°179 du 06-12-1934
COLLECTIF
1934.

BULLETIN DES FRUITS ET PRIMEURS (LE) N°1 du 15-09-1941
COLLECTIF
1941.

Bulletin des Gens de Lettres. TOME 5. 2 tomes en un seul volume
COLLECTIF

Bulletin des Gens de Lettres. Tome 6. 2 Tomes en un seul volume
COLLECTIF

BULLETIN DES GROUPES D'ETUDES PHILOSOHIQUES N°19 du 22-04-1937
COLLECTIF
1937.

BULLETIN DES GROUPES D'ETUDES PHILOSOPHIQUES DE LA FACULTE DES LETTRES DE PARIS N°2 du 21-11-1932
COLLECTIF
1932.

BULLETIN DES GROUPES FEMINISTES DE L'ENSEIGNEMENT LAIQUE N°40 du 01-11-1927
COLLECTIF
1927.

Bulletin des groupes féministes de l'enseignement laïc : Numéros1 - 2/3 - 46 - 48bis - 61 - 67
GROUPES FEMINISTES. .
1923 -. 1932.

BULLETIN DES HALLES BOURSES ET MARCHES (LE) N°214 du 13-09-1935
COLLECTIF
1935.

bULLETIN DES HOMMES CATHOLIQUES DU QUERCY N°3 du 01-01-1926
COLLECTIF
1926.

BULLETIN DES HUMANISTES FRANþAIS N¦4
1895

BULLETIN DES IMPRIMEURS N°476 du 15-03-1936
COLLECTIF
1936.

Bulletin des jeunes de l'association. N° 5
BUDE GUILLAUME

BULLETIN DES JEUNES ROMANISTES, centre de philologie et de littératures romanes, Université de Strasbourg
COLLECTIF

Bulletin des juristes européens, les questions juridiques européennes, la concentration des entreprises à l'échelon européen
PLEVEN (RENE)
S.N. 1970.

Bulletin des Laboratoires André Guerbet & Cie. N°5
COLLECTIF

&BULLETIN DES LABORATOIRES DES PONTS ET CHAUSSEES N 207 JANVIER-FEVRIER 1997
MAGNAN JEAN-PIERRE
L.C.P.C. 1997.

BULLETIN DES LA SOCIÚTÚ GÚOLOGIQUE DE FRANCE
1973 ; N 3 - 4

BULLETIN DES LETTRES (LE) N°14 du 25-01-1933
COLLECTIF
1933.

BULLETIN DES LETTRES (LE) N°302 du 15-11-1968
COLLECTIF
1968.

BULLETIN DES LETTRES (LE) N°311 du 15-10-1969
COLLECTIF
1969.

BULLETIN DES LETTRES (LE) N°313 du 15-12-1969
COLLECTIF
1969.

BULLETIN DES LETTRES (LE), revue mensuelle du Cercle de Sélection, Lyon
COLLECTIF

BULLETIN DES LIBRAIRES (LE) N°45 du 01-08-1926
COLLECTIF
1926.

Bulletin des Loge de la région parisienne du Grand Orient de France, 28 février - 13 mars 1972
Association du bulletin des Loges de la région parisienne du Grand Orient de France
Association du bulletin des Loges de la région parisienne du Grand Orient de France, PARIS. 1972.

bulletin des loges de la rl du grand orient de france
COLLECTIF

BULLETIN DES LOGES (LE)
COLLECTIF
1937.

Bulletin des Lois
BULLETIN des LOIS].-

Bulletin des Lois
COLLECTIF

Bulletin des lois
LONCHAMPT E

Bulletin des lois
REPUBLIQUE-CONSULAT

Bulletin des Lois - 1ère partie, Lois n°18 à 41
COLLECTIF

Bulletin des Lois 1ère série, 151 - 203
COLLECTIF

Bulletin des Lois. 1ère série. N°205 + Table. Incomplet
COLLECTIF

Bulletin des lois 4ème série. N°11. Décret N°114 au décret N°124. Arrêté N°115 qui accorde mainlevée du Séquestre apposée sur les Biens du Duc régnant de Looz-Corswarem situés en France
BULLETIN DES LOIS DE l'EMPIRE FRANCAIS

Bulletin des lois 4ème série. N°12. Décret N°125 au décret N°177. Décret Impérial N°172 relatif aux pièces de trois, vingt-quatre sous, douze sous et six sous
BULLETIN DES LOIS DE l'EMPIRE FRANCAIS

Bulletin des lois 4ème série. N°13. Décret N°178 au décret N°198. Décret Impérial N°192 concernant la fixation des licences des débitans de Tabac. N°193 qui fixe le droit à percevoir sur la couperose verte venant de l'étranger. N°194 relatif au remboursem
BULLETIN DES LOIS DE l'EMPIRE FRANCAIS

Bulletin des lois 4ème série. N°14. Décret N°199 au décret N°220. Décret Impérial N°212 relatif à l'établissement d'Entrepôts de feuilles de tabac étranger dans six villes de l'intérieur. N°217 concernant les Entrepreneurs de voitures publiques à destinat
BULLETIN DES LOIS DE l'EMPIRE FRANCAIS

Bulletin des lois 4ème série. N°15. Décret N°221 au décret N°239. Décret Impérial N°239 concernant l'organisation des Ecoles de droit
BULLETIN DES LOIS DE l'EMPIRE FRANCAIS

Bulletin des lois 4ème série. N°16. Décret N°240 au décret N°286. Décret Impérial N°269 qui institue des Prix Décennaux pour les Ouvrages des sciences, de littérature, d'arts, etc
BULLETIN DES LOIS DE l'EMPIRE FRANCAIS

Bulletin des lois 4ème série. N°17. Décret N°287 au décret N°299. Décret Impérial N°287 qui fixe le droit de sortie des cotons filés et Ouates de coton. Décret N°299 qui prohibe l'importation des Nankins de l'Inde
BULLETIN DES LOIS DE l'EMPIRE FRANCAIS

Bulletin des lois 4ème série. N°1. SENATUS-CONSULTE ORGANIQUE. Extrait des registres du Sénat conservateur
BULLETIN DES LOIS DE l'EMPIRE FRANCAIS

Bulletin des lois 4ème série. N°21. Décret N°374 au décret N°376. Décret Impérial N°374 SENATUS-CONSULTE relatif à l'hérédité de la Dignité impériale
BULLETIN DES LOIS DE l'EMPIRE FRANCAIS

Bulletin des lois 4ème série. N°26. Décret N°452 au décret N°462. Décret Impérial relatif à la levée des Conscrits de l'an XIII
BULLETIN DES LOIS DE l'EMPIRE FRANCAIS

Bulletin des lois 4ème série. N°27. Décret N°463 au décret N°474. Loi N°469 relative à l'établisssement d'un Pont entre Avignon et Villeneuve, sur les deux bras du Rhône
BULLETIN DES LOIS DE l'EMPIRE FRANCAIS

Bulletin des lois 4ème série. N°2. Décret impérial portant réglement sur le mode de présentation à l'acceptation du Peuple, de la proposition énoncée art 142 du Sénatus-Consulte organique du 28 Floréal an XII
BULLETIN DES LOIS DE l'EMPIRE FRANCAIS

Bulletin des lois 4ème série. N°30. Décret N°484 au décret N°508. Loi N°498 relative au Sceau de l'Etat
BULLETIN DES LOIS DE l'EMPIRE FRANCAIS

Bulletin des lois 4ème série. N°3. Décret Impérial qui nomme aux dignités de Grand Elécteur, de Connétable, d'Archi-Chancelier de l'Empire et d'Archi-Trésorier
BULLETIN DES LOIS DE l'EMPIRE FRANCAIS

Bulletin des lois 4ème série. N°4. Décret N°7 au décret N°15. Décret N°7 DECRET IMPERIAL qui accorde une Indemnité aux habitans des départemens du Pas-de-Calais, de la Seine-Inférieure, de la Manche et des Côtes-du-Nord, qui ont éprouvé des pertes par les
BULLETIN DES LOIS DE l'EMPIRE FRANCAIS

Bulletin des lois 4ème série. N°5. Décret N°16 au décret N°35. Décret N°16 DECRET IMPERIAL concernant une fondation du professeur de médecine Petit , en faveur des pauvres malades de la ville d'Orléans
BULLETIN DES LOIS DE l'EMPIRE FRANCAIS

Bulletin des lois 4ème série. N°7. Décret N°59 au décret N°80. Arrêté N°59 concernant les biens dévolus à la France par le traité de Lunéville et le recès de l'Empire d'Allemagne
BULLETIN DES LOIS DE l'EMPIRE FRANCAIS

Bulletin des lois 4ème série. N°8. Décret N°81 au décret N°103. DECRET IMPERIAL N°84 qui nomme le sénateur Fouché Ministre de la police générale. DECRET IMPERIAL N°102 concernant les Monts-de-piété et les Maisons de prêt sur nantissment
BULLETIN DES LOIS DE l'EMPIRE FRANCAIS

Bulletin des lois 4ème série. N°9. Décret N°104 au décret N°108. DECRET IMPERIAL N°106 sur la Prestation de serment et le couronnement de l'Empereur. DECRET IMPERIAL N°107 sur la décoration des membres de la Légion d'honneur
BULLETIN DES LOIS DE l'EMPIRE FRANCAIS

Bulletin des lois, 5e série. Tome troisième, contenant les Lois et Ordonnances rendues pendant le premier trimestre de l'année 1815. Numéros 70 à 97
A Paris, de l'Imprimerie impériale, Avril. 1815.

Bulletin des lois 6ème série. N°7. Décret N°49 au décret N°35. Décret N°53. DECRET IMPERIAL N°51 qui prohibe jusqu'à nouvel ordre l'exportation des Armes à feu
BULLETIN DES LOIS DE l'EMPIRE FRANCAIS

Bulletin des lois. (an XII ‡ 1813) sauf tome hutiËme
NAPOLEON

BULLETIN DES LOIS DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE 1ER SEMESTRE 1884 T28 N S 825-854
GREVY JULES
IMP.NAT. 1884.

BULLETIN DES LOIS DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE - cinquième partie,n°148 à 191(vendémiaire,brumaire, frimaire,nivose, pluviose et ventose de l'an VI)

BULLETIN DES LOIS DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE CONTENANT LES LOIS DECRETSRENDUES PENDANT LE PREMIER SEMESTRE DE L'ANNEE 1850. N 226 A 282

BULLETIN DES LOIS DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE - XIIème série - (Deuxième semestre 1877 contenant les décrets d'intérêt local ou particulier publiés depuis le 1er juillet 1877 jusqu'au 31 décembre inclusivement)
COLLECTIF

BULLETIN DES LOIS DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE - XIIème série - (Premier semestre 1876 contenant les lois et décrets d'intérêt public et général publiés depuis le 1er janv.jusqu'au 30 juin 1876)
COLLECTIF

BULLETIN DES LOIS DE LA REPUBLIQUE FRCAISE 2EME SEMESTRE 1879 T19 N S 456-497
GREVY JULES
IMP.NAT. 1880.

BULLETIN DES LOIS DE LA REPUBLIQUE FRCAISE 2EME SEMESTRE 1880 T21 N S 541-590
GREVY JULES
IMP.NAT. 1881.

Bulletin des lois de la République française
Paris, de l'imprimerie de la République, ans IXe à XIIe.

Bulletin Des Lois De La République Française - 12ème Série Tome Soixante-Septième
Imprimerie Nationale, Paris. 1903.

Bulletin des lois de la République française - 1ere Série. N°s 81 à 150

Bulletin des lois de la République française - 2ème Série. Tome 2, Seconde Partie, contenant les Lois et Arrêtés du Directoire exécutif, Mois de Germinal, Floréal, Prairial, Messidor, Thermidor, Fructidor, et les cinq jours Complémentaire de l'an IV. N°s 35 à 78 inclusivement

Bulletin des lois de la République française - 2ème Série. Tome 3, N°s 79 à 114 inclusivement

Bulletin des lois de la République française - 2ème Série. Tome 4, contenant les Lois et Arrêtés du Directoire exécutif, depuis le premier Germinal jusqu'au cinquième Jour complémentaire an V. N°s 115 à 147 inclusivement

Bulletin des lois de la République française - 2ème Série. Tome 5, contenant les Lois et Arrêtés du Directoire exécutif, depuis le premier Vendémiaire jusqu'au 30 Ventôse an VI. N°s 148 à 191 inclusivement

Bulletin des lois de la République française - 2ème Série. Tome 6, contenant les Lois et Arrêtés du Directoire exécutif, depuis le premier Germinal jusqu'au cinquième Jour complémentaire an VI. N°s 192 à 227 inclusivement

Bulletin des Lois de la République Française. 2ème série, Tome III, N°1 à 78. 2 parties en 1 volume
COLLECTIF

Bulletin des Lois de la République Française. 2ème série, Tome III, N°79 à 114. 3ème partie
COLLECTIF

Bulletin des lois de la République française - 2ème Série. Tome I, Première Partie, contenant les Lois et Arrêtés du Directoire exécutif, Mois de Brumaire, Frimaire, Nivôse, Pluviôse et Ventôse de l'an IV. N°s 1 à 34 inclusivement

Bulletin des Lois de la République Française. 2ème série, Tomes IV et V. N°115 à 191
COLLECTIF

Bulletin des Lois de la République Française. 2ème série, Tomes VI et VIII, N°192 à 268
COLLECTIF

BULLETIN DES LOIS DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, 2ème trimestre, an III de la République (n° 63 - 85)
Paris Impr. nationale des lois an III.

Bulletin des lois de la République française - 3e Série. Tome Cinquième, contenant la seconde partie des Lois et Arrêtés rendus pendant le premier trimestre de l'an X. N°s 145 à 170

Bulletin des lois de la République française - 3e Série. Tome Deuxième, contenant les Lois et Arrêtés rendus depuis le Ier Vendémiaire jusqu'au dernier Ventôse an IX. N°s 46 à 76 inclusivement

Bulletin des lois de la République française - 3e Série. Tome Premier, contenant les Lois et Arrêtés rendus depuis le mois de Nivôse jusqu'au dernier jour Complémentaire an VIII. N°s I à 45 inclusivement

Bulletin des lois de la République française - 3e Série. Tome Quatrième, contenant les Lois et Arrêtés rendus pendant le premier trimestre de l'an X. N°s 106 à 144 inclusivement

Bulletin des lois de la République française - 3e Série. Tome Sixième, contenant les Lois et Arrêtés rendus pendant le second trimestre de l'an X. N°s 171 à 219

Bulletin des lois de la République française - 3e Série. Tome Troisième, contenant les Lois et Arrêtés rendus depuis le Ier Germinal jusqu'au dernier jour Complémentaire an IX. N°s 77 à 105 inclusivement

Bulletin des Lois de la République Française. 3ème série, Tome IV et V. N°106 à 170. 2 Tomes en un seul volume
COLLECTIF

Bulletin des Lois de la République Française. 3ème série, Tome VIII et IX, N°263 à 317. 2 Tomes en un volume
COLLECTIF

Bulletin des Lois de la République Française. 7ème partie N°228 à 268
COLLECTIF

Bulletin des Lois de la République Française. 8ème partie. 2ème série, N°269 à 312
COLLECTIF

Bulletin des lois de la République Française. An III

Bulletin des lois de la République française, an III. Du numéro 140 du 4 floréal au numéro 203 du 3 brumaire

Bulletin des lois de la République française. An III. Du numéro 140 du 4 floréal au numéro 203 du 3 brumaire

Bulletin Des Lois De La République Française An IV De La République Une et Indivisible, N°205, lois N°1222 à 1233
Paris. 1803.

Bulletin des lois de la république française (an V)

Bulletin des lois de la République Française". An VI

Bulletin des lois de la République Française. An VI

Bulletin des lois de la République Française. An VII

Bulletin des lois de la République française, III série. Consulat. Deuxième semestre de l'an VIII, contenant les lois et arrêtés publiés depuis Nivôse jusqu'au dernier jour complémentaire an VIII. Tome premier : Numéros 1 à 45
Paris, Imprimerie impériale, juillet. 1857.

Bulletin des lois de la République française, III série. Tome deuxième, contenant les Lois et Arrêtés rendus depuis le I Vendemiaire jusqu'au dernier Ventôse an IX. Numéros 46 à 76
Paris, Imprimerie de la République, Germinal an IX.

Bulletin des lois de la République française, III série. Tome quatrième, contenant les Lois et Arrêtés rendus pendant le I trimestre an X. Numéros 106 à 144
Paris, Imprimerie de la République, Pluviôse an X.

Bulletin des lois de la République française, III série. Tome septième, contenant les Lois et Arrêtés rendus pendant le I semestre an XI. Numéros 220 à 262
Paris, Imprimerie de la République, Floréal an XI.

Bulletin des lois de la République française, III série. Tome sixième, contenant les Lois et Arrêtes rendus pendant le second semestre de l'an X. Numéros 171 à 219
Paris, Imprimerie de la République, Brumaire an XI.

Bulletin Des Lois De La République Française N°122
Imprimerie De La République. 1797.

Bulletin Des Lois De La République Française N°123
Imprimerie De La République. 1797.

Bulletin Des Lois De La République Française N°124
Imprimerie De La République. 1797.

BULLETIN DES LOIS de la République Française N 30. 9 Thermidor
Imprimerie Nationale des lois. 1794.

Bulletin Des Lois De La République Française N°75, Ordonnances N°396 à 401
Paris. 1795.