CODE DE PROCEDURE PENALE
COLLECTIF
JOURNAUX OFFICIELS. 2005.
ISBN 211075852X

CODE DE PROCEDURE PENALE 1993
BRAUNSCHWEIG AZIBERT
LITEC. 1993.

CODE DE PROCEDURE PENALE 1994
FRANCE
LITEC. 2003.

CODE DE PROCEDURE PENALE 1998-99
PRADEL, JEAN
DALLOZ. 1998.

CODE DE PROCEDURE PENALE 2007
AZIBERT, GILBERT
LITEC. 2006.
ISBN 2711007464

CODE DE PROCEDURE PENALE 2007 - 48E ED
XXX
DALLOZ. 2006.
ISBN 224706969X

CODE DE PROCEDURE PENALE 2008

CODE DE PROCEDURE PENALE 2008 (49E EDITION)
COLLECTIF
DALLOZ. 2007.
ISBN 2247074553

CODE DE PROCEDURE PENALE CODE DE JUSTICE MILITAIRE
COLLECTIF
DALLOZ. 1992.

CODE DE PROCEDURE PENALE CODE DE JUSTICE MILITAIRE
Dalloz

Code De Procedure Penale, Code De Justice Militaire
Lamer Louis, Meunier Gatien
La baule. 2001.
ISBN 2908432048

&CODE DE PROCEDURE PENALE CODE DE JUSTICE MILITAIRE 1997-98
PRADEL CASORLA
DALLOZ. 1997.

CODE DE PROCEDURE PENALE ; CODE OF PENAL PROCEDURE (EDITION 2008)
COLLECTIF
YVON BLAIS. 2007.
ISBN 2896351051

CODE DE PROCEDURE PENALE COMMENTE ARTICLES 1 A 230
MORANDIERE SALMON
POLICE-REVUE. 1966.

CODE DE PROCEDURE PENALE DAHIR N 1-58-261 DU 1ER CHAABANE 1378 (10 FEV. 1959)
COLLECTIF
MIN. JUST. 1959.

CODE DE PROCEDURE PENALE DALLOZ. CODE DE JUSTICE MILITAIRE 1987-88
CODE DE PROCEDURE
DALLOZ. 1988.

CODE DE PROCEDURE PENALE (EDITION 2008)
AZIBERT, GILBERT
LITEC. 2007.
ISBN 2711009165

CODE DE PROCEDURES COMMUNAUTAIRES
COLLECTIF
LITEC. 1994.

CODE DE PROCXEDURE PENALE, CODE DE JUSTICE MILITAIRE
DALLOZ
DALLOZ. 1986.

Code de protection de l'enfance avant, pendant et après la naissance
VRIGNY, GEORGES
JOUVE CIE. 1919.

Code de prévoyance sociale enRépublique du Mali
REPUBLIQUE DU MALI
R.M. 1962.

Code De Religion. Morale Des Sages
Paris: , 1799, Paris. 1799.

Code de réligion et de morale naturelles, à l’usage des adorateurs de dieu et amis des hommes. Paris, chez l’auteur, An VII. In-8,veau moucheté époque, dos lisse orné, mq. coiffe inferieure, planche colorée à la main du "Chef de famille"
CHEMIN (Jean-Baptiste)

Der Code der Pharaonen
Adkins, Lesley ; Adkins, Roy
Tosa Verlagsgesellschaft. 2006.
ISBN 3902478276

Code des accidents du travail
BOURDEAUX HENRY

CODE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL, AVEC ANNOTATIONS D'APRES LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE
GRIOLET GASTON, VERGE CHARLES, BOURDEAUX HENRY

Code des Anciens Combattants et des victimes de la guerre. Préface A. Maginot et H. Pichot
SOUQUET Jean
Paris, Limoges, Charles-Lavauzelle, 1939. 1939.

Code Des Architectes et Entrepreneurs De Constructions, Ou Législation et Jurisprudence civiles et Administratives
FREMY-LIGNEVILLE M
Carilian-Goeury, Paris. 1837.

CODE DES ASSOCIATIONS ; 2E EDITION
DELSOL, XAVIER
JURIS SERVICE. 2002.
ISBN 291099239X

Code des associations. Recueil textes législatifs régl. sur org. sans but lucratif - 2e éd
DELSOL-X
JURIS.
ISBN 291099239X

CODE DES ASSURANCES
ANONYME
L'Argus. 1995.
ISBN 2853842746

CODE DES ASSURANCES
BEIGNER, BERNARD ; CARMO SILVA, JEAN-MICHEL DO
LITEC. 2006.
ISBN 2711006484

Code des assurances
Berr, Claude J. ; Groutel, Hubert ; France
Dalloz. 2005.
ISBN 224706034X

CODE DES ASSURANCES
COLLECTIF
JOURNAUX OFFICIELS. 2004.
ISBN 2110756020

Code des Assurances
CROQUEZ GILBERT

CODE DES ASSURANCES 2003
BERR, CLAUDE-J
DALLOZ. 2003.

CODE DES ASSURANCES. 2005
COLLECTIF

CODE DES ASSURANCES 2006

CODE DES ASSURANCES 2007

Code des assurances 2007 - 13e éd
DALLOZ.
ISBN 2247071635

CODE DES ASSURANCES, 4ème éd. annotée, revue et augmentée
Code]
Paris L'Argus. 1983.

CODE DES ASSURANCES, Commentaire pratique et complet de la Loi du 13 juillet 1930, relative au Contrat d'assurance, 2ème éd
Code], GODART (Justin) et PERRAUD-CHARMANTIER (André)
Paris Marchal et Billard. 1937.

CODE DES ASSURANCES, Commentaire pratique et complet de la Loi du 13 juillet 1930, relative au Contrat d'assurance, 2ème éd. considérablement augmentée, notamment de toute la jurisprudence interprétative de la Loi, rendue de 1930 à 1937, et de toutes les questions soulevées par la pratique et non encore jugées
Code], GODART (Justin) et PERRAUD-CHARMANTIER (André)
Paris Marchal et Billard. 1937.

Code des assurances - édition poche
ARGUS
DALLOZ.
ISBN 2281181006

CODE DES ASSURANCES (EDITION 2006)
DUBUISSON, B ; CALLEWAERT, V ; EVRARD, A
BRUYLANT. 2007.
ISBN 2802722786

CODE DES ASSURANCES (EDITION 2007)
COLLECTIF
DALLOZ. 2007.
ISBN 2247071635

CODE DES BAUX 2007
COLLECTIF
LITEC. 2006.
ISBN 2711007030

Code des baux 2007, commenté - 18e éd
DALLOZ.
ISBN 2247071376

CODE DES BAUX 2007 COMMENTE

CODE DES BAUX 2007, COMMENTE - 18E ED
XXX
DALLOZ. 2006.
ISBN 2247071376

CODE DES BAUX 2008

Code des baux. édition 2006
Monéger, Joël ; Rouquet, Yves ; France
Dalloz. 2005.
ISBN 2247065856

CODE DES BAUX (EDITION 2007)
COLLECTIF
DALLOZ. 2007.
ISBN 2247071376

CODE DES BIENS PUBLICS 2007
COLLECTIF
LITEC. 2006.
ISBN 2711008304

CODE DES CAISSES D'ÉPARGNE, mis à jour au 12 juillet 1983, 20ème éd
Code]
Paris Les éd. de l'épargne. 1983.

Code des Cautionnemens ou Recueil des Lois, Actes du Gouvernement, et Instructions sur les Cautionnemens, à l'usage des Receveurs généraux et particuliers des Contributions, Payeurs et Caissiers du Trésor Public, Administrateurs et Employés de l'Enregistrement, des Douanes, de la Loterie Nationale, des Notaires, Greffiers, Aoués et Huissiers -
DULAURENS J.G

Code des chasses ou nouveau traitÈ du droit des chasses, suivant la jurisprudence de l'ordonnance de Louis XIV. du mois d'aoÞt 1669
SAUGRAIN

Code des chasses ou nouveau traité du droit des chasses, suivant la jurisprudence de l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'août 1669. Tome second [seul]
SAUGRAIN (Claude-Marin)]
Paris, Vve Saugrain. 1713.

CODE DES CHASSES, ou nouveau traité du droit des chasses, suivant la jurisprudence de l'ordonnance de Louis XIX, du mois d'Août 1669, mise en conférence, Avec les anciennes & les nouvelles Ordonnances, Edits, Déclarations, Arrêts, Réglements & autres Jugemens rendus sur le fait des dites chasses, Où l'on joint les Notes des meilleurs Auteurs, & des nouvelles Remarques, pour l'intelligence de cette Jurisprudence. Quatrième édition, revue, corrigée & augmenté jusqu'à présent
CHASSE]
A Paris, Par la Compagnie des Libraires. 1765.

Code des chemins de fer d'intérêt local
GISCLARD Auguste
Paris, Durand et Pedone-Lauriel, 1882. 1882.

CODE DES CHEMINS DE FER D'INTÉRÊT LOCAL, coll. Petite encyclopédie juridique, t. XXIII
GISCLARD (Auguste)
Paris G. Pedone-Lauriel. 1882.

Code des chemins vicinaux
HERMAN E
Librairie Administrative de Paul Dupont. 1846.

Code des chemins vicinaux contenant les dispositions législatives encore en vigueur, l'instruction ministérielle donnée le 24 juin 1836. annotée. avec un modèle de réglement général sur l'ensemble du service vicinal
VOIRIE] - HERMAN (E.)
Paris, Dupont. 1846.

Code des commensaux, ou recueil général des édits, déclarations, ordonnances, lettres-patentes, arrêts & réglemens, franchises, libertés, immunités, exemptions, rangs, préséances & droits honnorifiques des officiers domestiques & commensaux de la maison du roy, des maisons royales, & de leurs veuves, prévôté de l'Hôtel & Marchands artisans privilégiés suivant la Cour
Collectif Collectif
Chez Prault.

Code des communes. 1. Code des communes. Textes. Volume : 1
Ministère de l'intérieur
Berger-Levrault, 1977 (Paris. 1977.
ISBN 2701301378

Code des communes. 1 Texte
COLLECTIF

CODE DES COMMUNES ET TEXTES ANNEXES à jour au 1er novembre 1983
Code]
Paris Berger-Levrault. 1983.

Code des Communes. TOME I (Livres Ier, II et III)
COLLECTIF

Code des Communes. Vol. III
REPUBLIQUE FRANCAISE

CODE DES COMMUNES, VOLUME 2
COLLECTIF

Code des comptes de gestion
LORRAIN (A.)

CODE DES COMPTES DE GESTION, REPERTOURE DES REGLES RELATIVES A LA PRESENTATION, AUX JUSTIFICATIONS, AU JUGEMENT ET A L'APUREMENT DES COMPTES D'EXERCICES DE RECEVEURS REMPLACES, INTERIMAIRES ET INSTALLES, EN CE QUI CONCERNE LES COMMUNES, ETC
LORRAIN A

Code des conseils de préfecture délibérant au contentieux, avec notes, formules et observations / Textes officiels de lois, décrets, ordonnances, arrêtés, règlements généraux, instructions, circulaires, avis interprétatifs du Conseil d'Etat, etc. / divis
ORILLARD M
COSSE, MARCHAL & A. DUPRE. 1866.

Code des constructions et de la contiguité
PERRIN

CODE DES CONSTRUCTIONS ET DE LA CONTIGUITE, OU LEGISLATION COMPLETE DES BATIMENTS ET CONSTRUCTIONS, DES SERVITUDES ET DU VOISINAGE, MIS A LA PORTEE DE TOUT LE MONDE, ET EN RAPPORT AVEC LA LOI DU 25 MAI 1838, SUR LA COMPETENCE DES JUGES DE PAIX, ET AVEC LE
PERRIN (M.L.)

Code des constructions et de la contiguité. (Législation complète)
PERRIN L
Bordeaux. 1840.

CODE DES CONSTRUCTIONS ET DE LA CONTIGUÏTÉ ou législation complète des bâtimens et constructions, des servitudes et du voisinage ( ), 4ème édition fortement recommandée par M. le Ministre de l’Intérieur, et considérablement augmentée ( )
PERRIN (Louis)
Bordeaux / Paris Feret / L. Fillon. 1846.

Code des constructions et de la contiguïté, ou législation complète des bâtiments et constructions, des servitudes et du voisinage, mise à la portée de tout le monde, et en rapport avec la loi du 25 mai 1838, sur la compétence des juges de paix, et avec les principes de droit et de la jurisprudence administratifs et judiciaires sur la grande et la petite voirie. Cinquième édition considéreblement augmentée : principalement des lois expliquées et commentées, des 21 mai 1836, sur les chemins vicinaux ; 3 mai 1841, sur l’expropriation. ; et 15 juillet 1845, sur les Chemins de Fer
PERRIN (L.).-

CODE DES CONTRIBUTIONS DIRECTES, OU RECUEIL MÉTHODIQUE DES LOIS, ORDONNANCES, RÈGLEMENTS, INSTRUCTIONS ET DÉCISIONS SUR CETTE MATIÈRE, seconde éd
BELMONDI
Paris s. éd. 1818.

CODE DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES
AGAR Ch. d’

CODE DES COURSES AU TROT
COLLECTIF
SOC. D'ENCOURAGEMENT A L'ELEVAGE CHEVAL Français, PARIS. 1972.

Code des courses de Lévriers
Société d'encouragement aux courses de lévriers en France et aux Colonies
P., Bulletin officiel des courses de Lévriers N°227, 1941, 1 vol. in-12 carré br. de 143 pp. 1941.

Code des courses et réglement de la société d'encouragement pour l'amélioration des races de chevaux en France
COLLECTIF

Code des créations universelles et de la vie des êtres
DURAN Jean-Alexandre
Lanefranque 1841 P. 1841.

Code des Curés ou Nouveau recueil des réglemens
anonyme
chez Prault père,, Paris. 1752.

Code Des Débitants De Boissons
D. De Maillhol
Librairie Spéciale Parisienne, PARIS. 1886.

Code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme
ALCOOLISME]
Journal Officiel. 1962.

Code des dessËchemens, ou recueil des rËglemens rendus sur cette matiËre, depuis le rËgne d'Henri IV jusqu'‡ nos jours ; Suivi d'un Commentaire sur la Loi du 16 septembre 1807, et d'un Tableau gÈnÈral des Marais du Royaume
POTERLET

Code des desséchemens ou Recueil des règlemens rendus sur cette matière, depuis le règne d'Henri IV jusqu'à nos jours, suivi d'un commentaire sur la loi du 16 septembre 1807, et d'un tableau général des marais du royaume
POTERLET JEUNE
CHEZ L'AUTEUR, CROZET. 1817.

CODE DES "DEUX ROUES
LA PREVENTION ROUTIERE

Code des Distributions d'Electricité (Energie thermique et hydraulique)
CARPENTIER ETIENNE

Code des distributions d'électricité
CARPENTIER Etienne
Sirey 1926 P. 1926.

Code Des Donations Pieuses
LEFEBVRE Thibault
De Cosse et N. Delamotte, Paris. 1850.

CODE DES DOUANES
JOURNAL OFFICIEL
JO.
ISBN 2110758171

CODE DES DOUANES 1986
CODE DES DOUANES
JO. 1986.

CODE DES DOUANES 2006. 4EME EDITION

CODE DES DOUANES 2008

CODE DES DOUANES 2008 NATIONAL ET COMMUNAUTAIRE
SOULARD CH
LITEC. 2007.
ISBN 2711008436

Code des douanes de France, formé de toutes les dispositions en vigueur en 1818, rangées dans l'ordre légal des opérations avec des observations puisées dans les motifs des lois et dans les arrêts de la cour de cassation, sur les applications ordonnées par les décisions ministérielles et les circulaires administratives
DUJARDIN-SAILLY

Code des Douanes. Législation applicable au 1er mai 1952
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

CODE DES DOUANES NATIONAL ET COMMUNAUTAIRE 2008
MORDANT DE MASSIAC, BRIEUC DE ; SOULARD, CHRISTOPHE
LITEC. 2007.
ISBN 2711008436

Code des douanes, ou Recueil des lois et règlemens sur les douanes en vigueur au 1er janvier 1842
BOURGAT
LIBRAIRIE DU COMMERCE. 1842.

CODE DES DOUANES, OU RECUEIL DES LOIS ET RÈGLEMENTS SUR LES DOUANES EN VIGUEUR AU 1ER JANVIER 1848, 2ème éd
Code], BOURGAT (M.)
Paris chez l'auteur. 1848.

code des douanes/volume 2 :annexes
journal officiel de la republique francaise. 1994.
ISBN 2110737034

Code des droits contre l'exclusion. Discrimination, protect. soc., logement, emploi. - Nouveauté
HIRSCH-M CHEMLA-D
DALLOZ.
ISBN 224705952X

Code des droits d'enregistrement
BOSSCHAERTS AD
CH. VANDERAUWERA. 1872.

Code des droits des voitures publiques de terre et d'eau, comprenant la loi du 25 mars 1817 annotée ( . ) par MM. Saillet, sous-chef de bureau à l'Administration centrale des contributions indirectes, et Olibo, contrôleur ambulant dans le département du Rhône
TRANSPORTS )

Code des droits sur les voitures publiques de terre et d'eau comprenant la loi du 25 Mars 1817 annotée
SAILLET, sous-chef de bureau à l'Administration centrale des contributions indirectes - OLIBO, Controleur-ambulant dans le département du Rhone

Code des eaux et forêts, extrait d'une analyse critique de l'ordonnance de 1669, & de tous les projets présentés aux législateurs, précédé d'observations sur le danger d'aliéner les forêts. [Suivi de] Projet de code des eaux et forêts
FORESTIER (G.F.)
Chartres, Durand-Le-Tellier, an IX [1801]. 1801.

CODE DES ENTREPRISES EN DIFFICULTE
SAINT-ALARY HOUIN, CORINNE
LITEC. 2007.
ISBN 2711004147

Code des femmes. Analyse complète et raisonnée de toutes les dispositions
CARRE Avocat

Code des femmes, ou récits et entretiens sur leurs droits et privilèges. Par un avocat
RELIURE AUX ARMES.] (GUICHARD Aug.-Ch.)
A Paris, chez l'auteur et chez Porthmann. 1823.

Code des frais de justice en matière criminelle, correctionnelle et de simple police, par L. Lautour, avocat, ancien procureur de la République à Évreux
LAUTOUR L
ARTHUR ROUSSEAU. 1881.

Code des francs-maçons [Paris, 1830]. Présentation de Jean-Pierre Bayard
BAZOT (E.-F.)
Genève, Slatkine, 1981. In-8 cart. éd. Epuisé. [6] + XV + 320 pp. 492g. 1981.

Code des francs-maçons [Paris, 1830]. Présentation de Jean-Pierre Bayard
BAZOT Etienne François
slatkine. 1981.

CODE DES GENS HONNETES
BALZAC
DU TRAIT, PARIS. 1948.

Code des gens honnetes
BALZAC, H, de
Librairie Nouvelle.

CODE DES GENS HONNETES OU L'ART DE NE PAS ETRE DUPE DES FRIPONS
BALZAC, HONORE DE
NAUTILUS. 2001.
ISBN 2846030146

CODE DES GENS HONNETES ou L'ART DE NE PAS ETRE DUPE DES FRIPONS
H. DE BALZAC

Code Des Gens Honnetes Ou L'art De Ne Pas Être Dupe Des Fripons
Balzac (honore De ) & Cocteau (jean)
Du Trait. 1948., paris. 1948.

CODE DES GENS HONNETES ou l'art de ne pas être dupe des fripons .Illustrations de Joseph Hémard
BALZAC
1944. Nouv.Soc.d'édition. 1944.

Code des gens honnêtes
BALZAC
J.N. Barba, Paris. 1825.

Code des gens honnêtes
BALZAC Honoré de
Paris, Librairie nouvelle. 1854.

Code des gens honnêtes
BALZAC, H. DE
EDITIONS DU TRAIT. 1948.

Code Des Gens Honnêtes Ou L'art De Ne Pas Etre Dupe Des Fripons
BALZAC Honoré De
Aux Éditions Du Trait, Paris. 1948.

Code des gens honnêtes ou l'art de ne pas être dup
BALZAC (H. DE)
1990.

Code des gens honnêtes ou L'art de ne pas être dupe des fripons
BALZAC (Honoré de)
Paris, Aux Editions du Trait. 1948.