Décréation Jeannet
Jeannet
Inter-Arts Lyon. 1974.

Décret (1092) de la Convention Nationale, Qui charge le Ministre de l’intérieur de donner dans quinzaine, l’état nominatif des Citoyens auxquels on a affermé des Domaines nationaux. Du 26 juin 1793, l’an second de le République Française
Moulins Vidalin. 1793.

Décret (1122) de la Convention Nationale, Qui suspend la Revente à la folle enchère des Domaines nationaux situés sur les parties du territoire de la République, occupées par les ennemis. Du 30 Juin 1793, l’an 2e. de la République Française
Moulins Vidalin. 1793.

Décret (1181) de la Convention Nationale, Qui prononce la peine de mort contre les Administrateurs des Départements & des Districts en état de révolte, qui feroient procéder à la revente des biens nationaux sur folle enchère; & declare les Acquéreurs traîtres à la Patrie, & les ventes nulles. Du 9 Juillet 1793, l’an second de la République Française
Moulins Vidalin. 1793.

Décret (1230) de la Convention Nationale, Relatif au payement des contributions publiques de 1791 et 1792 et autres antérieures, et à la liquidation de la dette arriérée. Du 17 Juillet 1793, l’an second de la république française
Moulins Burelle. 1793.

Décret (1368) de la Convention Nationale, Contenant des mesures pour assurer l’approvisionnement en grains de la ville de Paris Du 15 Août 1793, l’an second de la république française une et indivisible
Moulins Boutonnet. 1793.

Décret (1665) de la Convention Nationale, Qui ordonne l’arrestation de tous les sujets du Roi de la Grande-Bretagne, qui sont actuellement dans l’étendue de la République. Du 18 du 1r. mois de l’an second de la République Française, une et indivisible
Moulins Vidalin. 1793.

Décret (258) de la Convention Nationale, Portant prorogation du délai fixé pour l’échange des Billets de confiance, au dessous de vingt-cinq livres. Du 19 Décembre 1792, l’an 1.er de la République Françoise
Moulins Boutonnet. 1792.

Décret (676) de la Convention Nationale, Relatif à un Arrêté pris le 31 mars, par des Commissaires de sections, rassemblés à l’Evêché. Du 2 Avril 1793, l’an second de la République Françoise
Moulins Pavy. 1793.

Décret (784) de la Convention Nationale, Qui ordonne l’envoi aux Départemens, des vues présentées au Comité de salut public & aux Commissaires de la Convention, par les Citoyens du département de l’Hérault & du Gard, relativement à la formation des Corps armés de nouvelle levée. Du 27 Avril 1793, l’an second de la République Française
Moulins Vidalin. 1793.

Décreta et constitutiones synodales ecclesiae et episcopatus lausannensis. Friburgi helvetiorum, 1665. In-4, velin d'époque défraîchi
STRAMBINO (Baptiste)

Décret annoté du 20 mai 1903 sur l'organisation et le service de la gendarmerie
COLLECTIF

Décret concernant la liquidation et e remboursement de la dette de l'Etat
Collectif
Imprimerie Nationale 1791 P. 1791.

Décret concernant la liquidation et le remboursement de la dette
MONTESQUIOU, DUPORT, DURAND DE MAILLANE
Imprimerie Nationale 1791 P. 1791.

Décret concernant la liquidation et le remboursement de la dette de l'Etat
Collectif
Imprimerie Nationale 1791 P. 1791.

Décret concernant la liquidation et le remboursement de la dette de l'Etat du 10 juillet 1791
Collectif
Imprimerie Nationale 1791 P. 1791.

Décret concernant la liquidation et le remboursement de la dette de l'Etat, du 16 Juillet 1791
Paris. 1791.

Décret concernant la liquidation et le remboursement de la dette de l'Etat, du 21 Juillet 1791
Paris. 1791.

Décret concernant la mise hors de cours des Bons de Ville non-autorisés et la punition des contrefacteurs, pour le territoire Français occupé, non rattaché au Gouvernement général de la Belgique. Verordnung betreffend Ausserkurssetzung nicht genehmigter Stadtsheine und Bestrafung von Stadtscheinfaelschern, für das besetzte Frankreich . Grand Quartier General, 6 Mai 1917
AFFICHE GUERRE 1914 - Generalquartiermeister HAHNDORFF
armeedruckerei 1917 s.l. 1917.

Décret concernant les notaires du 29 septembre 1791
Notariat]

Décret Conciliaire sur l'adaptation et la rénovation de la vie religieuse
COLLECTIF

Décret de la Convention du 13 juin 1793.-
RÉVOLUTION (La) et l'ENSEIGNEMENT.-

Décret de la Convention Nationale
HOPITAUX].-

Décret de la Convention Nationale
MARINE].-

Décret de la Convention Nationale
SAVOIE].-

Décret de la Convention Nationale (18 Floréal an 2) qui institue les fêtes décadaires

Décret de la Convention Nationale - 4 octobre 1793

Décret de la Convention Nationale, Additionnel à l’organisation du Ministère de la Guerre Du 27 Juillet 1793, l’an second de la République française
Moulins Boutonnet. 1793.

DŽcret de la Convention Nationale. Cessation des travaux du Camp sous Paris

DÈcret de la Convention Nationale. Cessation des travaux du Camp sous Paris

Décret de la Convention Nationale, Communication des renseignemens demandés par les Comités et les Commissions de la Convention. Du 1.er Octobre 1792, l’an 1.er de la République Françoise
Moulins Boutonnet. 1792.

Décret de la Convention Nationale, Comptes à rendre au Comité de sûreté générale, de toutes les arrestations faites dans toute l’étendue de la République, relativement à la révolution du 10 août. Du 2 Octobre 1792, l’an premier de la République Françoise
Moulins Boutonnet. 1793.

Décret de la Convention Nationale, Concernant l'administration et la vente des biens des Émigrés, et la liquidation de leurs dettes. Des 31 Octobre. 1792, 3 Juin. 1793
Moulins, Boutonnet. 1793.

Décret de la Convention nationale concernant la restitution des biens des religionnaires fugitifs
DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE N° 1463
A Paris, de l'imprimerie nationale éxécutive du Louvre. 22 août. 1793.

Décret de la Convention Nationale contenant une nouvelle organisation de l'armée destinée à combattre les rebelles de la Vendée, sous le nom d'Armée de l'Ouest (n°1630)
COLLECTIF
FRANCOIS DALESME. 1793.

Décret de la Convention Nationale. Des 10° & 12° Avril 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Des 11 & 27 Mars 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, de l'Imprimerie Nationale exécutive du Louvre, An IIe de La République, [1793]. 1793.

Décret de la Convention Nationale. Des 1er & 2 Octobre 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Des 20, 29 septembre & 25° jour du 1er mois de l'an second de la République Françoise, une et indivisible
Paris, De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre, An II° de la République, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale des 23 et 24 juillet 1793 Relatif à l'organisation des Postes et Messageries en Régie Nationale

Décret de la Convention Nationale. Des 27 & 28° jours de Germinal, an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale du Louvre, An II° de la République, [1793]. 1793.

Décret de la Convention Nationale. Des 2e & 4e jours de Nivôse, an second de la République Française une & indivisible
A Paris, de l'Imprimerie Nationale exécutive du Louvre, An IIe de La République. [1793]. 1793.

Décret de la Convention Nationale, Des 3 & 4 Août 1793, l'an second de la république Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Des 4 & 5 Octobre 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, de l'Imprimerie Nationale exécutive du Louvre. 1793.

Décret de la Convention Nationale. Des 4 & 6 Juin 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Des 5 & 6 Septembre 1793, l'an 2° de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Des 8 & 10 Février 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Des 8 & 9 Avril 1793, l'an second de la République Française
A Paris, Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 10 Avril 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, du 10 Janvier 1793, l'an 2.e de la République Françoise, Relatif à la liquidation des frais d'estimation, de vente et d'administration des Domaines nationaux
Grenoble, Cuchet. 1793.

Décret de la Convention Nationale, Du 10 Juin 1793,l'an second de la République Française
REVOLUTION FRANCAISE

Décret de la Convention Nationale. Du 10 Juin 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, Du 10 Juin 1793, l'an second de la République Française, Qui autorise les généraux à effectuer l'Amalgame des troupes de ligne & volontaires nationaux
ARMEES REVOLUTIONNAIRES

Décret de la Convention Nationale, Du 10 Juin 1793, l'an second de la République Française, Qui change le nom de la ville de la Roche-Bernard, en celui de le Roche-Sauveur
REVOLUTION FRANCAISE

Décret de la Convention Nationale, du 10 Mai 1793, l'an second de la république Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 10 Mai 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, de l'Imprimerie Nationale exécutive du Louvre, An II° de la République. 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 10 Mars 1793, l'an second de la République Française
A Paris, Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, Du 10ème jour du 2-me mois de l'an second de la République Française, une et indivisible, Qui ordonne l'anéantissement des Poinçons et Matrices d'Assignats portant des emblèmes de Royalisme
REVOLUTION FRANCAISE

Décret de la Convention Nationale, du 10ème jour du second mois de l'an deuxième de la République Française, une et indivisible, Qui supprime les dénominations de Ville, Bourg et Villages, et y substitue celle de Commune
REVOLUTION FRANCAISE

Décret de la convention nationale. Du 10 Novembre 1792, l'an Ier de la République Française
A Paris, de l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1792). 1792.

Décret de la convention nationale. Du 10 Octobre 1792, l'an Ier de la République Française
A Paris, de l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1792). 1792.

Décret de la Convention Nationale. Du 10 Septembre 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, Du 11 Août 1793, l'an second de la République Française, Realatif aux procédures ayant pour objet les obstacles apportés au Mariage des Prêtres
MARIAGE DES PRETRES

Décret de la Convention Nationale, du 11 Août 1793, l'an second de la République Française, Relatif à la Loi concernat les Postes et les Messageries
POSTES ET MESSAGERIES

Décret de la Convention Nationale. Du 11 Août 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 11° jour de Nivôse 1793, an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 11° jour de Nivôse (31 décembre) an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 11° jour de Nivôse, an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, du 11 Juillet 1793, l'an second de la république Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 11 Mai 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 11 mars 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 11 Novembre1792, l' an Ier de la République Française, une & indivisible
A Paris, de l'Imprimerie Nationale exécutive du Louvre, An IIe de La République. 1792.

Décret de la Convention Nationale. Du 11 Septembre 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, du 11 Septembre 1793, portant la peine de dix années de fers contre les Administrateurs qui refuseraient de mettre en vente les Biens immeubles des Emigrés, ou les Préposés des Domaines nationaux qui refuseraient de les affermer. [.] Signé Gohier

Décret de la Convention Nationale, Du 12 Août 1793, l'an second de la République Française, une et indivisible
ARMEES REVOLUTIONNAIRES

Décret de la Convention Nationale. Du 12 Août 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale du 12 Avril 1793, relatif au refus de recevoir les Assignats de dix livres & de quatre cents livres, sous prétexte qu’ils ne portent pas l’effigie du roi

Décret de la Convention Nationale. Du 12e jour de Frimaire, an second de la République Française une & indivisible
A Paris, de l'Imprimerie Nationale exécutive du Louvre, An IIe de La République. [1793]. 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 12 Février 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, de l'Imprimerie Nationale exécutive du Louvre. 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 12° jour de Floréal (1er mai), an second de la République Française, une & indivisible
A Niort, chez Lefranc & Elies, Imprimeurs. (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 12° jour de Nivôse (1er janvier), an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 12° jour de Nivôse (1 janvier), an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 12 Juillet 1793, l'an second de la République Française
Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, du 12 Juillet 1793, qui ordonne le payement provisoire du dixième accordé aux Dénonciateurs de biens meubles ou immeubles, appartenant à des Emigrés & soustraits au sequestre

Décret de la Convention Nationale du 12 juillet 1793 qui prorogue jusqu'au premier octobre prochain le terme de la Franchise des ports de Lettres et Paquets intitulés : Echange de Billets de confiance

Décret de la Convention Nationale. Du 12 Juin 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 12 Mai 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 12 Mai 1793, l'an second de la république Françoise
Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 12 Mars 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale du 12 Mars 1793, qui annule les Procès existans entre des Communes & des Citoyens prétendant à la Noblesse

Décret de la Convention Nationale, Du 12ème jour du 2ème mois de l'an second de la République Française, une et indivisble, Relatif aux droits des enfants nés hors du mariage
DROIT REVOLUTIONNAIRE

Décret de la Convention Nationale. Du 12 Octobre 1792, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1792). 1792.

Décret de la Convention Nationale, du 12 Octobre 1792. Le Guidon pris sur les Emigrés, livré à l’Exécuteur de la Justice, pour être brûlé. [.] Signé Monge. Contresigné Garat

Décret de la Convention Nationale. Du 12 Septembre 1793, l' an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 13e jour de Brumaire, an second de la République Française une & indivisible
Copie de l'édition originale publié par le directoire du département de Haute-Garonne pour être exécité, le 5e frimaire, an second de la République Française une & indivisible. [1793]. 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 13 Février 1793, l'an second de la République Française
A Paris, de l'Imprimerie Nationale exécutive du Louvre. 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 13° jour (3 novembre) de Brumaire, an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 13° jour de Brumaire (3 nov.), an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 13° jour de Prairial (1 juin), an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 13 Juin 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 13 Juin 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 13 Mai 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 13 Octobre 1792, l'an premier de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1792). 1792.

Décret de la Convention Nationale du 13 sept. 1793, relatif aux fonctions des nouveaux Directeurs des Postes à Paris

Décret de la Convention Nationale. Du 13 Septembre 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 14 Août 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 14 Août 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, Du 14 Aout 1793, l'an second de la République Française, une et indivisible, Portant que chaque Commune a la faculté d'établir des Foires & Marchés
FOIRES ET MARCHES-REVOLUTION FRANCAISE

Décret de la Convention Nationale, du 14 Avril 1793, l'an second de la République française. Relatif aux pensions des soldats blessés dans les Colonies
A Paris de l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre. 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 14e jour de Brumaire, an second de la République Française une & indivisible
A Paris, de l'Imprimerie Nationale exécutive du Louvre, An IIe de La République. [1793]. 1793.

Décret de la Convention Nationale, Du 14e jour de Frimaire, an second de la République Françoise, une et indivisible. Sur le Mode de gouvernement provisoire et révolutionnaire
Chambéry de l'imprimerie de Gorrin, père et fils. 1793.

Décret de la Convention Nationale du 14 frimaire, précédé du Rapport fait au nom du Comité de Salut Public, sur le mode de Gouvernement provisoire & révolutionnaire par Billaud-Varenne
BILLAUD-VARENNE

Décret de la convention nationale. Du 14° jour de Floréal (3 Mai), an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 14° jour de Germinal (3 avril), an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 14° jour de Nivôse, an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, de l'Imprimerie Nationale exécutive du Louvre. 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 14° jour de Pluviôse (2 février), an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 14 juillet 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 14 Mai 1793, l'an second de la République Française
Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 14 Mars 1793, l'an second de la République Française
A Paris, Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, Du 14ème jour du mois de Brumaire, an second de la République FRançaise, une et indivisible, Relatif à l'Organisation des Compagnies de mineurs
GENIE

Décret de la Convention Nationale. Du 14 Novembre 1792, l'an Ier de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1792). 1792.

Décret de la Convention Nationale. Du 14 Septembre 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la convention nationale. Du 14 Ventôse (4 Mars), an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, de l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 15, 16, 17 & 24 Août 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 15 Août 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 15° jour de Brumaire, an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, de l'Imprimerie Nationale exécutive du Louvre, [1793]. 1793.

Décret de la convention nationale. Du 15° jour de Ventôse (5 Mars), an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, de l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 15 Mai 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, de l'Imprimerie Nationale exécutive du Louvre, An IIe de La République. 1793.