Décret de la Convention Nationale. Du 15 Mars 1793, l'an second de la République Française
A Paris, Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, Du 15ème jour du premier mois de l'an second de la République Française, une et indivisible, Relatif à la date des Décrets
CALENDRIER REVOLUTIONNAIRE

Décret de la Convention Nationale. Du 15 Novembre 1792, l'an Ier de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1792). 1792.

DÉCRET DE LA CONVENTION NATIONALE, du 15 novembre 1792, qui charge le pouvoir exécutif de prendre des mesures pour arrêter les dilapidations que les huissiers-priseurs commettent dans la vente du mobilier des émigrés
Commissaires-priseurs)
Nismes, J. Gaude, 1792. 1792.

Décret de la Convention Nationale, du 15 Octobre 1792. Suppression de la Croix de Saint-Louis, comme Décoration Militaire
DOCUMENT HISTORIQUE / REVOLUTION FRANCAISE)

Décret de la Convention Nationale. Du 15 Septembre 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, Du 16 Août 1793, l'an second de la République Française, une et indivisible
CORSE

Décret de la Convention Nationale, Du 16 Août 1793, l'an second de la République Française, une et indivisible. Qui ordonne que le Corps connu sous le nom de Dragons de la Manche, sera incorporé dans les régiments de cavalerie et de troupe légère
DRAGONS-CAVALERIE

Décret de la Convention Nationale. Du 16 Août 1793, l' an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale du 16 Avril 1793, qui ordonne l’interrogatoire des individus de la famille des Bourbons, & le séquestre des biens de celle des Bourbons-Orléans

Décret de la Convention Nationale du 16e jour de Brumaire, n°1943

Décret de la Convention Nationale, du 16e jour de Pluviôse, an second de la République, une et indivisible, qui abolit l'Esclavage des Nègres dans les Colonies
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, an IIe.

Décret de la Convention Nationale. Du 16 Février 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 16° jour de Germinal, an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 16° jour de Ventose (6 mars), an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 16° jour du 1er mois de l'an 2° de la République Française, une & indivisible
A Niort, chez J.B. Lefranc-Elies, [1793]. 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 16° jour du 1er mois de l'an second de la République Française, une & indivisible
De l'Imprimerie de la VI° Division du Bureau de la Marine, [1793]. 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 16 Juillet 1793, l'an second de la République Française
A Niort, chez Jean-Baptiste Lefranc-Elies, Imprimeur du Département des deux Sèvres, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 16 Juin 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 16 Mai 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 16 Mars 1793, l'an second de la République Française
Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décretd e la Convention Nationale, Du 16ème jour du 1er mois de l'an second de la République Française, une et indivisible
REVOLUTION FRANCAISE

Décret de la Convention Nationale, du 16ème jour du 1er mois de l'ans econd de la République Française, une et indivisible, Portant que les Notaires ne sont pas exempts de la Réquisition
NOTARIAT

Décret de la Convention Nationale, du 16ème jour du 1er mois de l'an second de la République Française, une et indivisible, relatif au titre, poids et aux empreintes des Monnaies
NUMISMATIQUE

Décret de la Convention Nationale. Du 16 Novembre 1792, l'an Ier de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1792). 1792.

Décret de la Convention Nationale. Du 17 Août 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale du 17 février 1793, l’an 2° de la République Française, interprétatif de l’article IV de la Loi du 31 janvier relatif à l’armement en course

Décret de la Convention Nationale. Du 17° jour (8 octobre) du Ier mois de l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, An II° de la République, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 17° jour de Brumaire, an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, Imprimerie Nationale du Louvre, [1793]. 1793.

Décret de la Convention Nationale, Du 17° jour de Germinal, an second de la République Française, une & indivisible
Paris, Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, An II° de la République, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 17° jour de Pluviose (5 février), an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 17° jour de Ventôse, an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, de l'Imprimerie Nationale exécutive du Louvre, An II° de la République. 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 17° jour du 1er mois de l'an deuxième (8 octobre) de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 17° jour du 1er mois de l'an second (8 octobre) de la République Française, une & indivisible
A Niort, de l'Imprimerie de J.B. Lefranc-Elies, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 17° jour du 1° mois de l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, de l'Imprimerie Nationale exécutive du Louvre, An II° de la République, [1793]. 1793.

Décret de la Convention Nationale du 17è jour du premier de l'an second (1793), concernant le Tarif pour les Voitures par terre des Postes et Messageries nationales

Décret de la Convention Nationale du 17è jour du premier de l'an second de la République Relatif aux indemnités des Maîtres de Poste

Décret de la Convention Nationale. Du 17° jour du premier mois de l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, de l'Imprimerie Nationale exécutive du Louvre, An II° de la République, [1793]. 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 17 juillet 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, Du 17 Mai 1793, l'an second de la République Française, relatif au remplacement des notaires
NOTARIAT-REVOLUTION FRANCAISE

Décret de la Convention Nationale. Du 17 mai 1793, l' an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, de l'Imprimerie Nationale exécutive du Louvre, An IIe de La République. 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 17 Septembre 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, An II° de la République, [1793]. 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 18 Avril 1793, l'an second de la République Française
A Niort, chez J.B. Lefranc-Elies, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale du 18 brumaire an II ( 8 novembre 1793 ) relatif aux fonctions des notaires
NOTARIAT

Décret de la Convention Nationale, Du 18 du 1er mois de l'an second de la République Françoise, une et indivisible. Qui ordonne l'arrestation de tous les sujets du Roi de la Grande Bretagne, qui sont actuellement dans l'étendue de la République
Chambéry de l'imprimerie de Gorrin, père et fils. 1793.

Décret de la Convention nationale, du 18e jour de Brumaire, an II de la République [.], concernant ceux qui s’opposeroient à l’exécution des réquisitions du Comité de Salut public, pour fabrication d’Armes. [.] Signé S. E. Monnel et Gohier

Décret de la Convention Nationale. Du 18° jour (9 octobre) du Ier mois de l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, An 2° de la République, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 18° jour de Brumaire (8 novembre), an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 18° jour du 1er mois de l'an 2° de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 18° jour du 1er mois de l'an second (9 octobre) de la République Française, une & indivisible
A Paris, de l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 18 Juillet 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention nationale du 18 juillet 1793 . relatif aux Brevets de l' hotêl ou de la pension des invalides, à accorder aux Troupes et Officiers de santé de la marine

Décret de la Convention Nationale. Du 18 Juin 1793, l'an second de la République Française
A Niort, chez Jean-Baptiste Lefranc-Elies, Imprimeur du Département des deux Sèvres, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 18 Mai 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 18 Mars 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, du 18ème jour de Brumaire, an second de la République Française, une et indivisible, relatif aux contestations sur la validité des prises faites par les Corsaires
CORSAIRES

Décret de la Convention Nationale, Du 18ème Jour de Brumaire, an second de la République Française, une et indivisible. Relatif aux fonctions des Notaires
NOTARIAT-REVOLUTION FRANCAISE

Décret de la Convention Nationale, Du 18ème jour du Ier mois de l'an second de la République Française, une et indivisible. Portant que Julien de Lille a bien mérité de la Patrie
LILLE

Décret de la Convention Nationale. Du 18 Octobre 1792, l'an Ier de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1792). 1792.

Décret de la Convention nationale du 18 septembre 1793.: relatif aux citoyens employés aux manufactures d'Armes. N°1565
Haener (vers 1794), Epinal. 1794.

Décret de la Convention Nationale. Du 19 août 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, de l'Imprimerie Nationale exécutive du Louvre. 1793.

Décret de la Convention Nationale du 19 août 1793 qui met trois Millions à la disposition du Ministre des Contributions publiques pour le service des Postes

Décret de la Convention Nationale, Du 19e du 1er mois de l'an second de la République Françoise, une et indivisible. Portant que le Gouvernement provisoire de la France est Révolutionnaire jusqu'à la paix
Chambéry de l'imprimerie de Gorrin, père et fils. 1793.

Décret de la Convention Nationale du 19 février 1793 pour accorder des indemnités aux Maîtres de Poste

DÉCRET DE LA CONVENTION NATIONALE, du 19 février 1793, relatif aux denrées exportées ou importées par les vaisseaux américains dans les colonies ou en France
Nismes, J. Gaude, 1793. 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 19° jour de Brumaire (9 novembre), an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 19° jour de Septembre 1793, an premier de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 19° jour de Septembre 1793, an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 19° jour du Ier mois de l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, de l'Imprimerie Nationale exécutive du Louvre. 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 19 Mai 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention nationale, du 19 mars 1793, concernant la nouvelle organisation des secours publics
Assistance)
[Toulon], Demauge, s.d. [1793]. 1793.

Décret de la Convention Nationale du 19 Mars 1793, qui ordonne de dénoncer & de livrer aux Tribunaux tout citoyen qui se permettra des indécences dans les lieux consacrés à la Religion

Décret de la Convention Nationale, du 19ème jour de Brumaire, an second de la République Française une et indivisible
LOUIS XVIII

Décret de la Convention Nationale, du 19 Septembre 1793, l'an second de la république Française, une et indivisible, qui autorise le paiement des primes et Gratifications accordées au Commerce, à l'exception de celles pour la traite des Nègres
Macon de l'Imprimerie de Saphoux. 1793.

Décret de la Convention Nationale du 19 septembre 1793 portant que les tabacs fabriqués et les tabacs en entrepôt dans les ports seront admis dans la circulation intérieure en payant les droits d'entrée
TABAC

Décret de la Convention Nationale, Du 1 Août 1793, l'an second de la République Française, Relatif aux mesures à prendre contre les Rebelles de la Vendée
VENDEE

Décret de la Convention Nationale. Du 1er Août 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, Du 1er Août 1793, l'an second de la République Française, Contenant différentes mesures de Sûreté publique ( concernant la famille Capet )
MARIE-ANTOINETTE

Décret de la Convention Nationale. Du 1er Août 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, de l'Imprimerie Nationale exécutive du Louvre. 1793.

Décret de la convention nationale du 1er août 1793, l'an second de la république françoise, qui ordonne la confifcation fous huitaine, au profit de la Nation, des Haifons et autres édifices portant des armoiries

Décret de la Convention Nationale, du 1er Août 1793, qui ordonne l confiscation sous huitaine, au profit de la Nation, des Maisons & autres édifices portant des armoiries. [.] Signé Gohier

Décret de la Convention Nationale. Du 1er Janvier 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la convention nationale. Du 1er jour de Germinal (21 Mars), an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, de l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, Du 1er jour du 2ème mois de l'an second de la République Française, une et indivisible, Relatif aux signes de Royauté et de Féodalité qui se trouvent sur les cartes
CARTOGRAPHIE

Décret de la Convention Nationale. Du 1er jour du 2° mois (21 novembre) de l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, Du 1er jour du 2° mois de l'an second de la république Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, l'an 2° de la république, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale du 1er jour du second de la République française concernant le tarif du prix des places et des transports d'effets dans les voitures des postes et messageries nationales

Décret de la Convention Nationale, Du 1er jour du second mois de l'an second de la République Française, une et indivisible. Qui défend d'employer dans la fabrication des Papiers, des formes ou transparents portant des attributs de royauté
REVOLUTION FRANCAISE

Décret de la Convention Nationale. Du 1er Juin 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, Du 1er Juin 1793, l'an second de la République Française, Qui change le nom des villes de Mont-Louis, Montigny-le-Roi, Carlat-del-Conte & Bucy-le-Roi
REVOLUTION FRANCAISE

Décret de la Convention Nationale, Du 1er Juin 1793, l'an second de la République Française, relatif à l'insurrection qui s'est manifestée à Paris le 31 Mai
REVOLUTION FRANCAISE-TERREUR

Décret de la Convention Nationale. Du 1er Mai 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale du 1er mai 1793 relatif au service des Postes et Messageries

Décret de la Convention Nationale. Du 1er Mars 1793, l’an second de la République française. Qui annule tous Traités d’alliance & de commerces passés entre la France & les Puissances avec lesquelles elle est en guerre, & défend l’introduction en France de diverses marchandises étrangères -

Décret de la Convention Nationale, Du 1er Octobre 1793, l'an second de la République Française, une et indivisible, Contenant une nouvelle Organisation de l'Armée déstinée à combattre les rebelles de la Vendée,sous le nom d'Armée de l'Ouest
VENDEE

Décret de la Convention Nationale, Du 1er Octobre 1793, l'an second de la république Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, l'an 2° de la république, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 1° jour du 2° mois de l'an 2° de la République Française, une & indivisible
A Paris, de l'Imprimerie Nationale exécutive du Louvre, An II° de la République, [1793]. 1793.

Décret de la Convention Nationale du 1°juin 1793, Relatif à l'insurrection qui s'est manifestée à Paris le 31 Mai.-
INSURRECTION DU 31 MAI. Proclamation de la Convention Nationale.-

Décret de la Convention Nationale du 1°Mai 1793
POSTE].-

Décret de la Convention Nationale du 20 Août 1793, l'an fecond de la république Françoise une & indivisible, Concernant la remise des Croix de Saint-Louis & des brevets qui font relatifs à ces Croix
Commission provisoire du département de l'Eure
1793.

Décret de la Convention Nationale, Du 20 Août 1793, l'an second de la République Française, Concernant la Remise des Croix de Saint Louis & des Brevets qui sont relatifs à ces croix
ORDRES DE CHEVALERIE

Décret de la Convention Nationale. Du 20 Août 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, Du 20 Août 1793, l'an second de la République Française, un et indivisible. Contenant des Mesures de sûreté relatives au Département du Mont Blanc
MONT-BLANC

Décret de la Convention Nationale. Du 20° jour du premier mois de l'an second (11 octobre) de la République Française, une & indivisible
A Niort, chez J.B. Lefranc-Elies, Imprimeur du Département des deux Sèvres, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 20 mai 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, Du 20 Mai 1793, l'an second de la République Française, Relatif à des Vins fins de la Côte-d'or, arrêtés sur la frontière
OENOLOGIE

Décret de la Convention Nationale. Du 20 Mars 1793, l'an second de la République Française
A Paris, Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, Du 20 ème jour de Brumaire, an second de la République Française, une et indivisible, Relatif aux Corps d'Infanterie Belge et Liégeois
BELGIQUE

Décret de la Convention Nationale du 20 sept. 1793
MILITARIA].-

Décret de la Convention Nationale, du 20 Septembre 1793, l'an 2ème de la République Française, une et indivisible. Qui abolit les Compagnies de Grenadiers et de Chasseurs de la Garde Nationale
GRENADIERS-CHASSEURS

Décret de la Convention Nationale. Du 20 septembre 1793, l'an second de la République Française, une & indisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 20 Septembre 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 21 Août 1793, l' an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, Du 21 Aoùut 1793, l'an second de la République Française
REVOLUTION FRANCAISE

Décret de la Convention Nationale. Du 21 Décembre 1792, l'an Ier de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1792). 1792.

Décret de la Convention nationale. Du 21 décembre 1792, l'an Ier de la République françoise. Relatif aux comptes des receveurs généraux & particuliers des finances. N° 2104
A Colmar, de l'Impr. de J.-H. Decker & fils, s.d. [1792]. 1792.

Décret de la Convention Nationale. Du 21e jour de Pluviose, an 2e de la république Française, une & indivisible
A Paris, de l'Imprimerie Nationale exécutive du Louvre, An IIe de La République. [1794]. 1794.

Décret de la Convention Nationale. Du 21 e jour de ventôse, an second de la République Française une & indivisible
A Paris, de l'Imprimrie Nationale, An Iie de la République.

Décret de la convention nationale. Du 21° jour de Floréal (10 Mai), an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 21° jour de floréal, an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, Imprimerie Nationale du Louvre. 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 21°jour de Pluviôse (9 février), an 2° de la République Françoise, une et indivisible
Paris, De l'Imprimerie des 86 départements, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 21 Mai 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, Du 21 Mai 1793, l'an second de la République Française, Qui nomme le Général Kellermann pour commander provisoirement, en chef, l'Armée de la Vendée
VENDEE

Décret de la Convention Nationale. Du 21 Mars 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 21 Septembre 1793, l'an 2° de la République Française, une & indivisible
A Paris, de l'Imprimerie Nationale exécutive du Louvre. 1793.

Décret de la Convention Nationale, Du 21 Septembre 1793, l'an second de la République Française, une et indivisible, Contenant l'Acte de Navigation
MARINE

Décret de la Convention Nationale, du 21 Septembre 1793, l'an second de la République Française, une et indivisible, Qui enjoint aux femmes de porter la cocarde tricolore
REVOLUTION FRANCAISE

Décret de la Convention Nationale, Du 21 Septembre 1793, l'an second de la République Française, une et indivisible, Qui ordonne le transport du Dépôt de la guerre, des Planches & Exemplaires de la Carte de France, dite de l'Académie
CARTOGRAPHIE