Décret [n° 1769] de la Convention Nationale, Du 2° jour du 2° mois de l'an second de la République française., relatif aux ventes & achats de Bétail sur pied
Moulins, Pavy. 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 2°jour du 2°, mois de l'an second de la République Françoise, une et indivisible
Paris, De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre, An II° de la République, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 2 Juillet 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, Du 2 Juin 1793, l'an second de la République Française
LOZERE

Décret de la Convention Nationale, Du 2 Octobre 1793, l'an second de la République Française, une et indivisible, Qui ordonne l'établissement d'une Ecole d'Hydrographie à Quillebeuf
NORMANDIE

Décret de la Convention Nationale. Du 2 Octobre 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, de l'Imprimerie Nationale exécutive du Louvre. 1793.

Décret de la Convention Nationale du 2 sept.1793
IMPRIMERIE].-

Décret de la Convention Nationale. Du 2 Septembre 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 30 Août 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 30 avril 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 30 Décembre 1792, l'an Ier de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1792). 1792.

Décret de la Convention Nationale. Du 30 Juin 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, Du 30 Juin 1793, l'an second de la république Françoise, Concernant la Recette, la Comptabilité & l'Emploi des fonds provenant de la vente des Bois appartenat à des Communautés d'Habitans
A Paris de l'Imprimerie nationale. 1793.

Décret de la Convention Nationale, Du 30 Mai 1793, l'an second de la Republqieu Française, Relatif aux Sous-Officiers et Soldats des Troupes des Colonies Orientales
INDE FRANCAISE

Décret de la Convention Nationale. Du 30 Mai 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, Du 30 Mai 1793, l'an second de la République Française, Qui confirme la nomination du Général Beauharnais, au commandement de l'Armée du Rhin
BEAUHARNAIS

Décret de la Convention Nationale, Du 30 Mai 1793, l'an second de la République Française, relatif à l'établissement d'une Fonderie de canons à Tarbes
ARTILLERIE

Décret de la Convention Nationale. Du 30 Mai 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, du 30 Mai 1793, l'an second de la République françoise, Relatif aux Saisies & Oppositions formées ou à former au Trésor public. (N°270)
REVOLUTION]
Tours, Auguste Vauquer & Lhéritier. 1793.

Décret de la Convention Nationale, Du 30 Mai 1793, l'an second de la Républqiue Française, Realtif à l'établissement des Ecoles primaires
REVOLUTION FRANCAISE

Décret de la Convention Nationale du 30 mai 1793 relatif à l'établissement d'une Fonderie de canons à Tarbes
TARBES
Guimbert,, Chatelleraud. 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 30 Mars 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 30 Mars 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, de l'Imprimerie Nationale exécutive du Louvre, An IIe de La République. 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 30 Novembre 1792, l'an Ier de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1792). 1792.

Décret de la Convention Nationale, Du 31 Août 1793, l'an second de la République Française, une et indivisible
PAS-DE-CALAIS

Décret de la Convention Nationale. Du 31 Août 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Niort chez Jean-baptiste Lefranc-Elies, Imprimeur du Département des Deux-Sevres, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 31 Juillet 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, de l'Imprimerie Nationale exécutive du Louvre. 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 31 Mai 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 3 Août 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, Du 3 Août 1793, l'an second de la République Française, une et indivisible. Qui change le nom de Château-Vilain en celui de Ville-sur-Aujoux
REVOLUTION FRANCAISE

Décret de la Convention Nationale. Du 3 Août 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, de l'Imprimerie Nationale exécutive du Louvre. 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 3 Avril 1793, l'an second de la République Française
A Paris, Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 3 Avril 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, de l'Imprimerie Nationale exécutive du Louvre, An IIe de La République. 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 3 Février 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale du 3 Germinal, an second relatif au Service des Postes et Messageries

Décret de la Convention Nationale. Du 3° jour de Nivose (23 décembre), an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la convention nationale. Du 3° jour de Prairial (22 Mai), an 2) de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 3° jour de Prairial, an second de la République Française, une et indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale du Louvre, An II° de la République, [1793]. 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 3°jour du 2°, mois de l'an 2° de la République Françoise, une et indivisible
Paris, De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre, An II° de la République, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 3°jour du 2°, mois de l'an second de la République Françoise, une et indivisible
Paris, De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre, An II° de la République, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 3 Juin 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, DU 3 Juin 1793, l'an second de la République Française, Relatif à la formation dans chaque Département, d'une Compagnie de Cannoniers nationaux soldés
ARTILLERIE

Décret de la Convention Nationale. Du 3 Mai 1793, l'an second de la République Française
A Paris, de l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 3 Mars 1793, l'an second de la République Française
A Angers, de l'Imprimerie Nationale, Chez Mame, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, du 3ème jour du 2ème mois de l(an second de la République Française, une et indivisible, Qui détermine une nouvelle forme pour l'instruction des affaires devant les Tribunaux et supprime les fonctions d'Avoués
DROIT REVOLUTIONNAIRE

Décret de la Convention Nationale, DU 3ème jour du 2ème mois de l'an second de la République Française, une et indivisible, Relatif aux jugements des Généraux en chef des Armées de la République
REVOLUTION FRANCAISE

Décret de la Convention Nationale. Du 3 Octobre 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Avignon, chez Joseph Mouriés. 1793.

Décret de la convention nationale. Du 3Septembre 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 4 Août 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 4 Avril 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, du 4 Décembre 1792. Confiscation, au nom de la République, de tous les deniers & objets mobiliers appartenant aux Emigrés, saisis en pays étrangers par les armées françaises [.] Signé Lebrun. Contresigné Garat

Décret de la Convention nationale du 4e jour de germinal, an second de la République française. qui ordonne l'exécution du nouveau mode de comptabilité établi par le décret du 23 août 1793
REVOLUTION -FINANCES]
A Paris, De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre, an II [1794]. 1794.

Décret de la Convention Nationale. Du 4e jour de Germinal, l'an 2e de la république française une & indivisible

Décret de la Convention Nationale, Du 4e jour de Nivose, an second de la République Françoise, une et indivisible. Relatif à la Prise de Toulon
Chambéry de l'imprimerie de Gorrin, père et fils. 1793.

Décret de la Convention Nationale du 4 février 1793, portant que le ci-devant Comté de NICE réuni à la France s'appellera Alpes-maritimes A Toulouse de l'imprimerie P. Lalanne,1793, in quarto de deux pages et cinq articles. Décret N° 391 et N° 320, portant que le ci-devant Comté de Nice, réuni à la République Française, formera provisoirement un quatre-vingt-cinquième département, sous la dénomination des Alpes Maritimes. Le département des Alpes Maritimes nommera provisoirement trois députés à la Convention Nationale. Signé Clavière, contresigné Garat
Convention Nationale

Décret de la Convention Nationale, du 4 janvier 1793, l'an 2ème de la République Française, Qui abroge les exceptions portées dans les Décrets des 15 Mars 1790 & 8 Avril 1791, relatifs au droit d'aînesse resérvé dans les successions ab intestat
REVOLUTION FRANCAISE

Décret de la convention nationale. Du 4° jour de Germinal (24 Mars), an second de la République Française, une & indivisible
A Toulouse, De l'Imprimerie de P. Lalanne, Imprimeur-Libraire, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 4° jour de Ventôse, an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, An II° de la République, [1793]. 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 4°jour du 2°, mois de l'an second de la République Françoise, une et indivisible
Paris, De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre, An II° de la République, (1793). 1793.

Décret de la convention nationale du 4 juin 1793, l'an 2e la République française, contenant le Tableau des bataillons d'Infanterie légère, des régiments de cavalerie, Hussards, Dragons et chasseurs

Décret de la Convention Nationale. Du 4 Juin 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, Du 4 Juin 1793, l'an second de la République Française, Contenant le Tableau des bataillons d'Infanterie légère; & des régiments de Cvalerie, Hussards, Dragons & Chasseurs
ARMEES REVOLUTIONNAIRES

Décret de la Convention Nationale. Du 4 Juin 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, de l'Imprimerie Nationale exécutive du Louvre. 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 4 Mai 1793, l'an second de la République Française
A Paris, de l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale du 4 mai 1793 qui exempte les Chefs, Sous-chefs et principaux commis des Administrations publiques, et les Commis employés au service des Postes, des mesures civiques présentées par des citoyens du département de l'Hérault

Décret de la Convention Nationale, du 4ème jour du 2ème mois de l'an second de la République Française, une et indivisible, relatif aux fournitures de Souliers à faire pour le service de Armées, par tous les Cordonniers de la République
CORDONNERIE

Décret de la Convention Nationale. Du 4 Octobre 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

DÉCRET DE LA CONVENTION NATIONALE DU 4 OCTOBRE 1793 qui ordonne l'impression des pièces de l'affaire de Bretagne, et déclare que les citoyens qui ont concouru à la dispersion des brigands dans les départemens de L'Ille et Vilaine et des côtes, ont bien mérité de la patrie
Guerres de Vendée)
Paris, Imprimerie Nationale, 1793. 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 4 Septembre 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 5 & 6 Septembre 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 5 Août 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale du 5 avril 1793.-
OTAGES (Les) de la CONVENTION.-

Décret de la Convention Nationale. Du 5 Avril 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la convention nationale. Du 5 Décembre 1792, l'an Ier de la République Française
A Paris, de l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1792). 1792.

Décret de la convention nationale. Du 5 Février 1793, l'an second de la République Française
A Paris, de l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 5° jour (25 décembre) de Nivôse, an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 5° jour (25 novembre) du 2° mois de l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 5° jour de Floréal (24 avril), an second de la République Française, une & indivisible
A Chaumont, chez Bouchard, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 5° jour du 2° mois (25 novembre) de l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 5° jour du 2° mois de l'an 2° de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, du 5 Juillet 1793, l'an second de la république Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale du 5 mai 1793 Concernant les pensions des Professeurs des collèges, & le traitement de quelques membres des Congrégations séculières & autres Professeurs
Hæner, A Nancy. 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 5 Mars 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 5 Octobre 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Toulouse, De l'Imprimerie de Joseph Dalles, aux Arts & Sciences, première Section, N°110, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, Du 5 Octobre 1793, l'an second de la République Françoise, une et indivisiblr, Concernant l'Ere des François
Chambéry de l'imprimerie de Gorrin, père et fils. 1793.

Décret de la Convention Nationale du 5 sept. 1793 portant que les chevaux des Entrepreneurs particuliers des Messageries et Voitures publiques ne sont point en état de réquisition

Décret de la Convention Nationale. Du 5 Septembre 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, du 6 Août 1793, l'an second de la Republique Française, Relatif à l'association existant à Caen sous le nom de Carabots
CAEN

Décret de la Convention Nationale. Du 6 Août 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 6 Août 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 6 Décembre 1792, l'an Ier de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1792). 1792.

Décret de la Convention Nationale. Du 6° jour de Frimaire (26 novembre), an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 6° jour de Pluviose (25 janvier), an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 6° jour du 2° mois de l'an second (26 novembre) de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 6°Jour du 2° mois de l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale du Louvre, l'an II° de la République, [1793]. 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 6°jour du 2°, mois de l'an second de la République Françoise, une et indivisible
Paris, De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre, An II° de la République, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale du 6 juillet 1793 relatif aux Droits d’entrée à percevoir sur les Thés pris de sur les Ennemis de la République
Hæner, A Nancy. 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 6 Juin 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, du 6 Juin 1793, l'an second de la République Françoise; Relatif aux Taxes dues aux Experts pour l'estimation des biens Nationaux, et aux Salaires dus pour frais relatifs à la vente desdits biens
PLANTA
Grenoble, J. M. Cuchet. 1793.

Décret de la Convention Nationale, du 6 Mai 1793, l'an second de la république Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 6 Septembre 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 6 Septembre 1793, l'an second de la république Française, une & indivisible
Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1792). 1792.

Décret de la Convention Nationale. Du 7 Août 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, Du 7 Août 1793, l'an second de la République Française, Portant que tout citoyen qui sera surpris en fausee patrouille, ou déguisé en femme, sera puni de mort
REVOLUTION FRANCAISE

Décret de la Convention Nationale. Du 7 Août 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale du 7 Avril 1793, relatif aux jugemens des Prévenus d’avoir pris part aux Révoltes ou Emeutes contre-revolutionnaires

Décret de la Convention Nationale. Du 7° jour de Floréal (26 avril), an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 7° jour de Floréal, an second de la République Française, une & indivisible
A Chaumont, chez Cousot, [1793]. 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 7° jour de Frimaire (27 novembre), an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 7° jour de Germinal, an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, de l'Imprimerie Nationale exécutive du Louvre, An II° de la République, [1793]. 1793.

Décret de la convention nationale. Du 7 Juillet 1793, l'an second de la République Française
A Paris, de l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 7 Juin 1793, l'an second de la République Française
A Paris, Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 7 Juin 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 7 Mai 1793, l'an deuxième de la République Française
A Paris, de l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale, du 7ème jour su second mois de l'an second de la République Française, une et indivisible, Relatif aux Dépenses de l'enlèvement des signes de Royauté dans les Eglises et autres Monuments publics
REVOLUTION FRANCAISE

Décret de la Convention Nationale. Du 7 Septembre 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 8 Août 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 8 Avril 1793, l'an second de la République Française
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 8 Décembre 1792, l'an Ier de la République Française
A Paris, de l'Imprimerie Nationale exécutive du Louvre. 1792.

Décret de la Convention Nationale du 8 janvier 1793 qui casse une proclamation du 10 avril 1791 qui a réuni les Bacs à la ferme générale des Messageries

Décret de la Convention Nationale du 8 janvier 1793 Relatif aux Commissions à délivrer aux Directeurs et Contrôleurs des Postes nouvellement élus

Décret de la Convention Nationale. Du 8° jour de Nivôse, an second (28 décembre) de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 8° jour de Pluviose, an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, de l'Imprimerie Nationale exécutive du Louvre, An II° de la République, [1793]. 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 8° jour de Pluviôse, an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, de l'Imprimerie Nationale exécutive du Louvre, An II° de la République, [1793]. 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 8° jour du 2° mois de l'an 2° (29 septembre) de la République Française, une & indivisible
A Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 8°jour du 2°, mois de l'an second de la République Françoise, une et indivisible
Paris, De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre, An II° de la République, (1793). 1793.

Décret de la Convention Nationale. Du 8 Juin 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible
A Paris, de l'Imprimerie Nationale exécutive du Louvre, An IIe de La République. 1793.

Décret de la Convention Nationale du 8 Mars 1793
CORSE].-